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Zones de développement urbain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesZones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone- HTML
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Zonage
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesZonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéNO_ZONE - Identifiant de...- HTML
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Bâtiments et services municipaux
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesPrincipaux bâtiments et services municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Sous-type d'élémentNOM - Nom du bâtiment ou du service- HTML
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Affectations du territoire
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section...- HTML
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Affectations du sol
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et...- GeoJSON
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Diversité en emploi à la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesCes données permettent de connaître la représentation et l’embauche des personnes issues des groupes visés que sont : les femmes, les autochtones, les minorités visibles, les minorités ethniques et...- WEB
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Certification forestière
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des ParcsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprisesLa certification forestière est un processus volontaire par lequel un organisme d’enregistrement, accrédité et indépendant, reconnaît que les pratiques de gestion forestière respectent des normes...- FGDB
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Groupement forestier
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des ParcsLes groupements forestiers sont des entreprises à l'adhésion libre, majoritairement détenues par des propriétaires de boisés privés qui en contrôlent les destinées. Ils offrent des services de mise...- SHP
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Unités d'évaluation
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn- Noranda- HTML
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Limites des anciennes municipalités
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusion- HTML
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Limite municipale
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002- HTML
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesDécoupage des districts électoraux de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Affectations du sol au plan d'urbanisme
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda- HTML
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Périmètres urbains
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Plan de zonage
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDécoupage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844- HTML
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Vignettes de stationnement
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble de données présentant la liste des vignettes de stationnement sur rue réservées aux résidents (SRRR) délivrées par les Bureaux Accès Montréal (BAM). Les détails en lien avec une demande...- WEB
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Découpages administratifs
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Gouvernement et financesLes couches de découpages administratifs offertes aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permettent la localisation des limites pour les composantes suivantes : Les arrondissements et...- SHP
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Subdivisions territoriales forestières (STF)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des ParcsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprisesCe produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public: selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier public est constitué...- HTML
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Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des ParcsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprisesUnité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent une UA. Dans une...- SHP
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