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Grande affectation
Organisation : Ville de SaguenayCatégories : Agriculture et alimentation; Environnement, ressources naturelles et énergie; Loi, justice et sécurité publiqueGrandes affectations du territoire du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Saguenay- CSV
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Affection au plan d'urbanisme
Organisation : Ville de SaguenayAffectations du sol au plan d'urbanisme en vigueur de la ville de Saguenay- CSV
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Affectation du territoire (SADR)
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueAffectation du territoire de la ville de Trois-Rivières. SADR = Schéma d'aménagement et développement révisé- SHP
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDistricts électoraux de la ville de Trois-Rivières.- SHP
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Zonage
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZonage municipal de la ville de Trois-Rivières- SHP
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Règlements municipaux
Organisation : Ville de MontréalCet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal y compris les ordonnances et certaines résolutions.- CSV
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Liste des permis et des exemptions en vigueur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueEn vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de voyages ; les agents de...- CSV
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Personnes élues ayant suivi la formation obligatoire en éthique
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes personnes élues de la Ville de Montréal doivent participer à une formation en éthique et déontologie dans les six mois du début de mandat. Ces données présentent la liste des personnes élues...- CSV
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Limites des sections de vote des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des sections de vote de chacun des districts électoraux des dernières élections municipales- CSV
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- SHP
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Point de rencontre d'ambulance
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Loi, justice et sécurité publique; SantéCe produit renseigne sur la position géographique des panneaux de points de rencontre d’ambulances sur le territoire du Bas-Saint-Laurent ainsi que celui de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine. Le...- FGDB
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Vidéos des séances des instances décisionnelles
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCet ensemble recense les vidéos des séances enregistrées des différentes instances politiques de la Ville de Montréal, soit les conseils d'agglomération, les conseils municipaux, les comités...- web
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Signalements de coyotes
Organisation : Ville de MontréalLe présent ensemble de données contient les observations de coyotes documentées par la Ville de Montréal depuis 2017. La plupart de ces informations proviennent des observations des citoyens qui...- CSV
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Projets de loi
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes données complètes des projets de loi de la législature en cours et précédente contenant toutes les sessions déjà passées ainsi que la session courante.- CSV
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Circonscriptions
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueJeu de données présentant la liste des circonscriptions.- CSV
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Commissions
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueJeu de données présentant la liste des commissions et sous-commissions.- CSV
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Borne d'incendie
Organisation : Ville de LévisCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueBornes d'incendies sur le territoire de Lévis- GeoJSON
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Zonage
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZonage de la Ville de Saguenay- CSV
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Entreprises non conformes au processus de francisation
Organisation : Office québécois de la langue française (OQLF)L'article 22 de la politique gouvernementale relative à l’emploi et à la qualité de la langue française dans l’administration prévoit que : « L'Administration n'accorde ni contrat, ni...- CSV
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Événements de sécurité civile
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCe jeu de données a pour but de permettre de localiser les événements de sécurité civile consignés par la Direction des opérations du ministère de la Sécurité publique. Il regroupe de façon...- HTML
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- WFS
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Grandes affectations du territoire
Organisation : Ville de QuébecGrandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été déterminées par unité...- CSV
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Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).