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Avertissement routier
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation des avertissements tels que les fermetures de route et de pont ou d’incident empêchant le libre passage sur un segment routier ou sur une structure.- HTML
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Condition routière hivernale du réseau routier
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportRéseau linéaire représentant par couleurs les conditions routières hivernale sur les segments de routes et d’autoroutes dont la gestion incombe au ministère des Transports et de...- HTML
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Fichier horaire des données de la situation à l'urgence
Organisation : Ministère de la Santé et des services sociauxCatégorie : SantéLe fichier horaire des données de la situation à l'urgence présente le nombre de patients sur civière, le nombre de patients sur civière plus de 24 heures et le nombre de...- CSV
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Condamnations des établissements alimentaires et condamnations concernant le bien-être des animaux
Catégories : Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publiqueListe des établissements condamnés pour les manquements à la réglementation sur les produits alimentaires sur la protection sanitaire des animaux et sur la transformation...- CSV
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Rapport financier 2023 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2022 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec
Organisation : Régie du bâtiment du QuébecCatégories : Économie et entreprises; InfrastructuresListe des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence de la Régie du...- JSON
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Répertoire des terrains contaminés (GTC)
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLe Système GTC permet de compiler des renseignements portant sur les dossiers de terrains contaminés par des activités industrielles et commerciales ou par des déversements...- FGDB
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Noms commerciaux des pesticides librement accessibles au client (classe 5)
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes classes de pesticides permettent d’établir les exigences réglementaires au niveau du risque pour la santé et pour l’environnement que présentent ces produits. Au Québec, les...- XLSX
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Noms commerciaux des pesticides visés par une justification agronomique
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsIl est interdit d’appliquer, à des fins agricoles, des pesticides contenant l’herbicide atrazine ou l’insecticide chlorpyrifos, clothianidine, imidaclopride ou thiaméthoxame à...- XLSX
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Ventes au détail des pesticides visés par une prescription agronomique au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes titulaires d’un permis de vente au détail de pesticides (sous-catégorie B1) doivent déclarer, au plus tard le 31 janvier de chaque année, certains renseignements relatifs...- CSV
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Ventes en gros de pesticides au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes titulaires d’un permis de vente en gros de pesticides (catégorie A) doivent déclarer, au plus tard le 31 janvier de chaque année, certains renseignements relatifs aux ventes...- XLSX
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Noms commerciaux des pesticides autorisés dans les garderies et les établissements scolaires
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes garderies et les établissements scolaires primaires ou secondaires doivent être exempts le plus possible de pesticides. Ainsi, l'application de certains pesticides est...- XLSX
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Noms commerciaux des pesticides interdits sur les surfaces gazonnées
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieIl est interdit de vendre certains pesticides destinés à l’entretien des surfaces gazonnées et de les appliquer sur ces mêmes surfaces (Code de gestion des pesticides, art. 25,...- XLSX
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Noms commerciaux des biopesticides
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes biopesticides sont regroupés en trois grandes catégories, soit : les agents microbiens, c'est-à-dire les microorganismes (bactérie, algue, champignon, protozoaire, virus,...- XLSX
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Examens prescrits ou reconnus pour la certification relative à la vente ou à l'utilisation de pesticides
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieUn certificat est exigé des vendeurs et des utilisateurs de pesticides qui travaillent dans les secteurs d’activité décrits dans le Règlement sur les permis et les certificats...- XLSX
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Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un certificat relatif à la...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des...- XLSX
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Liste de la faune vertébrée du Québec (LFVQ)
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa Liste de la faune vertébrée du Québec (LFVQ) dresse le portrait de l’ensemble des espèces de vertébrés sauvages documentées sur le territoire québécois. On y trouve également...- CSV
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COVID-19 - Portrait quotidien du statut vaccinal des nouveaux cas et des nouvelles hospitalisations
Organisation : Ministère de la Santé et des services sociauxCatégorie : SantéNote importante - 6 juillet 2022 : Arrêt de la mise à jour. Considérant les changements dans les recommandations de vaccination émises le 20 juin 2022 par le Comité sur...- CSV
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COVID-19 - Portrait quotidien des cas confirmés
Organisation : Ministère de la Santé et des services sociauxCatégorie : SantéCe jeu présente le portrait quotidien du nombre de cas confirmés de COVID-19 au Québec. Note importante : Depuis le 12 avril 2023, la source de données des décès attribuables à...- CSV
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).