Passer directement au contenu
Logo du gouvernement du Québec

Calendrier des délais de conservation des documents de la Ville de Montréal Flux RSS - Calendrier des délais de conservation des documents de la Ville de Montréal

Le calendrier des délais de conservation de la Ville de Montréal détermine les périodes de conservation des documents et autorise leur élimination ou versement aux archives à l'échéance de ces périodes, tel que requis par la Loi sur les archives.

Le calendrier des délais de conservation de la Ville de Montréal détermine les périodes de conservation des documents et autorise leur élimination ou versement aux archives à l'échéance de ces périodes, tel que requis par la Loi sur les archives.

Le calendrier des délais de conservation de la Ville de Montréal détermine les périodes de conservation des documents et autorise leur élimination ou versement aux archives à l'échéance de ces périodes, tel que requis par la Loi sur les archives.

Données et ressources additionnelles (6)

Données

ODT
Calendrier de conservation
Calendrier des délais de conservation des documents de la Ville de Montréal.
ODT
Guide d'application du calendrier de conservation
Guide fournissant les informations nécessaires à la compréhension et...
ODT
Index alphabétique
Index alphabétique facilitant l'association d'une règle de conservation à un...

Documentation

PDF
Calendrier de conservation
Calendrier des délais de conservation des documents de la Ville de Montréal.
PDF
Guide d'application du calendrier de conservation
Guide fournissant les informations nécessaires à la compréhension et...
PDF
Index alphabétique
Index alphabétique facilitant l’association d’une règle de conservation à un...





Fiche descriptive du jeu

Champ Valeur
Organisation Ville de Montréal
Catégories Gouvernement et finances
Mots-Clés Actif , Archives , Calendrier , Conservation , Document , Délai , Guide , Index , Règle , Semi-actif ,
Responsable Marc Lebel
Courriel donneesouvertes[a]ville.montreal.qc.ca
Fréquence de mise à jour Irrégulier
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle
Informations complémentaires

Le guide d’application du calendrier de conservation fournit les informations nécessaires à compréhension et l’utilisation du calendrier de conservation. L’index alphabétique facilite l’association d’une règle de conservation à un document. Le calendrier de conservation est un outil évolutif, s’adaptant aux besoins administratifs des unités administratives, à l’utilisation nouvelle, ou la cessation d’utilisation de documents et à la législation.

Source (URL)
Mise à jour 2018-01-24 20:17 UTC
Diffusion initiale 2014-09-16 14:30 UTC
Identifiant 61185af8-d55c-484c-8176-ed650912c8e0

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site.