Commission sur le développement social et la diversité sociale

Rapports de la Commission sur le développement social et la diversité sociale

Organisation

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Rapports de la Commission sur le développement social et la diversité sociale

ODT

2012 - Plan d’action municipal pour les aînés
Le projet de plan d’action municipal pour les aînés

ODT

2012 - Rapport sur les maisons de chambres
Les maisons de chambres à Montréal.

ODT

2012 - Rapport accessibilité universelle STM
Étude de l’accessibilité universelle des autobus de la Société de transport...

ODT

2013 - Rapport Accessibilité universelle
Étude publique - Bilan des réalisations 2009-2011 en accessibilité...

ODT

2015 - Rapport sur Postes Canada déposé au conseil municipal
Examen public - Impacts sur la population montréalaise de la décision de...

ODT

2015 - Rapport sur Postes Canada déposé au conseil d'agglomération
Examen public - Impacts sur la population montréalaise de la décision de...

ODT

2015 - Rapport sur l'égalité en emploi déposé au conseil municipal
Étude - Élargissement de la portée de la Loi sur l’accès à l’égalité en...

ODT

2015 - Rapport sur l'égalité en emploi déposé au conseil d'agglomération
Étude - Élargissement de la portée de la Loi sur l’accès à l’égalité en...

Champ	Valeur
Responsable	Marc Lebel
Courriel	donneesouvertes[a]ville.montreal.qc.ca
Fréquence de mise à jour	Irrégulier
Couverture géographique	Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle	2012/
Informations complémentaires
Source (URL)
Mise à jour	2017-08-18 14:29 UTC
Diffusion initiale	2014-04-23 14:59 UTC
Identifiant	6ea4aa85-91eb-4394-8a0d-c277124e8c6c