Passer directement au contenu
Logo du gouvernement du Québec

Procès-verbaux - Conseil municipal de la Ville de Montréal, 2011 à aujourd’hui

Procès-verbaux des séances tenues par le conseil municipal de la Ville de Montréal, de janvier 2011 à aujourd’hui.

Organisation

Ville de Montréal

Consulter toutes les données de Ville de Montréal

Consulter l'accueil de Ville de Montréal

Catégories

Mots-Clés

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site. »

Procès-verbaux des séances tenues par le conseil municipal de la Ville de Montréal, de janvier 2011 à aujourd’hui.

Données et ressources additionnelles (7)

Licence Creative Commons - Attribution 4.0 [Open Data]

Fiche descriptive du jeu

Champ Valeur
Responsable Marc Lebel
Courriel donneesouvertes[a]ville.montreal.qc.ca
Fréquence de mise à jour Irrégulier
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle 2011-01-01/2017-01-23
Informations complémentaires

Vous devez télécharger le dossier ZIP pour accéder à tous les fichiers de procès-verbaux produit au cours de l'année mentionnée dans le titre du dossier.

Source (URL)
Mise à jour 2017-08-18 14:40 UTC
Diffusion initiale 2013-10-14 14:27 UTC
Identifiant 698fe031-7391-4170-a945-a8523f9ea58c