Passer directement au contenu
Logo du gouvernement du Québec

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâce, 2013

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

Organisation

Ville de Montréal

Consulter toutes les données de Ville de Montréal

Consulter l'accueil de Ville de Montréal

Catégories

Mots-Clés

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site. »

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

Données et ressources additionnelles (14)

ODT
2013-01-14
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2013-01-14
ODT
2013-02-04
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2013-02-04.
ODT
2013-03-04
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2013-03-04.
ODT
2013-04-03
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2013-04-03.
ODT
2013-05-06
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2013-05-06.
ODT
2013-05-23
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement du...
ODT
2013-06-04 18h
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement du...
ODT
2013-06-04 19h
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2013-06-04.
ODT
2013-06-25
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2013-06-25.
ODT
2013-08-12
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 2013-08-12
ODT
2013-09-03
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 2013-09-03
ODT
2013-09-30
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 2013-09-30.
ODT
2013-11-15
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d’arrondissement du...
ODT
2013-12-09
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 2013-12-09
(+)Montrer plus de données et ressources additionnelles (-)Montrer moins de données et ressources additionnelles
Licence Creative Commons - Attribution 4.0 [Open Data]

Fiche descriptive du jeu

Champ Valeur
Responsable Geneviève Reeves
Courriel donneesouvertes[a]ville.montreal.qc.ca
Fréquence de mise à jour Irrégulier
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle 2013-01-14/2013-12-09
Informations complémentaires

Les procès-verbaux des séances du conseil sont accessibles dès leur approbation par le conseil d'arrondissement.

Source (URL)
Mise à jour 2017-08-18 14:27 UTC
Diffusion initiale 2014-06-30 18:38 UTC
Identifiant 39b7aef9-6886-4cf4-b3d5-bb02b9d812bb