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Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce, 2015

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

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Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

Données et ressources additionnelles (15)

ODT
2015-12-07
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-12-07.
ODT
2015-11-02
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-11-02.
ODT
2015-10-07 19h
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-10-07.
ODT
2015-10-07 18h
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement du...
ODT
2015-09-08 19h
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-09-08.
ODT
2015-09-08 18h
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement du...
ODT
2015-08-10
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-08-10.
ODT
2015-06-22
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-06-22.
ODT
2015-06-01
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-06-01.
ODT
2015-05-04
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-05-04.
ODT
2015-04-13
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-04-13.
ODT
2015-03-16
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-03-16.
ODT
2015-02-26
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement du...
ODT
2015-02-09
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-02-09.
ODT
2015-01-12
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2015-01-12.
(+)Montrer plus de données et ressources additionnelles (-)Montrer moins de données et ressources additionnelles
Licence Creative Commons - Attribution 4.0 [Open Data]

Fiche descriptive du jeu

Champ Valeur
Responsable Geneviève Reeves
Courriel donneesouvertes[a]ville.montreal.qc.ca
Fréquence de mise à jour Irrégulier
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle 2015-01-12/2015-12-07
Informations complémentaires

Les procès-verbaux des séances du conseil sont accessibles dès leur approbation par le conseil d'arrondissement.

Source (URL)
Mise à jour 2017-08-22 14:29 UTC
Diffusion initiale 2015-02-18 20:03 UTC
Identifiant 30bb3464-31a4-48e8-8c78-1d3256760534