-
Affectations du sol
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la...- GeoJSON
- HTML
- REST
- CSV
- KML
- ZIP
-
Déclaration de l’employeur en matière d’équité salariale (DEMES)
Catégories : Gouvernement et finances; Politiques socialesLa CNESST à l’écoute de vos besoins en matière de données! Répondez à notre questionnaire. Vous utilisez ou avez des besoins précis en lien avec les données de la CNESST? Prenez...- CSV
- XLSX
-
Statistiques fiscales des sociétés
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesDonnées relatives aux principaux prélèvements fiscaux effectués auprès des sociétés ayant eu des activités au Québec.- CSV
-
Règlements municipaux
Organisation : Ville de MontréalCet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal y compris les ordonnances et certaines résolutions.- CSV
-
Liste des permis et des exemptions en vigueur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueEn vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de...- CSV
-
Personnes élues ayant suivi la formation obligatoire en éthique
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes personnes élues de la Ville de Montréal doivent participer à une formation en éthique et déontologie dans les six mois du début de mandat. Ces données présentent la liste...- CSV
-
Limites des sections de vote des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des sections de vote de chacun des districts électoraux des dernières élections municipales- CSV
- GeoJSON
- KML
- SHP
-
Rapport financier 2021 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
- XLSX
-
Perspectives d'emploi par industrie
Organisation : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité socialeCatégorie : Gouvernement et financesLe Secteur de l’emploi, secteur rattaché au ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS), fait chaque année des prévisions du marché du travail à moyen (cinq ans) et...- CSV
- XLSX
-
Perspectives d'emploi par profession
Organisation : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité socialeCatégorie : Gouvernement et financesLe Secteur de l’emploi, secteur rattaché au ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS), fait chaque année des prévisions du marché du travail à moyen (cinq ans) et...- CSV
- XLSX
-
Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2022 - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesListe des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2022.- CSV
- ODS
-
Rôles d'évaluation foncière du Québec
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe rôle d’évaluation foncière présente l’inventaire des immeubles situés sur le territoire d’une municipalité, évalués sur une même base et à une même date. Il constitue...- CSV
- ZIP
- FGDB
- SHP
-
Lieux et bâtiments à vocation publique
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Agriculture et alimentation; Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et finances; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique; Société et culture; Tourisme, sports et loisirsCet ensemble présente les lieux et bâtiments à vocation publique et leurs principaux attributs tels que leurs adresses et horaires ainsi que la disponibilité d'installations et...- CSV
- SHP
- GeoJSON
-
Vidéos des séances des instances décisionnelles
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCet ensemble recense les vidéos des séances enregistrées des différentes instances politiques de la Ville de Montréal, soit les conseils d'agglomération, les conseils...- web
- CSV
-
Projets de loi
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes données complètes des projets de loi de la législature en cours et précédente contenant toutes les sessions déjà passées ainsi que la session courante.- CSV
-
Circonscriptions
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueJeu de données présentant la liste des circonscriptions.- CSV
-
Commissions
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueJeu de données présentant la liste des commissions et sous-commissions.- CSV
-
Prévision des revenus et des dépenses par composante
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesCe jeu de données inclut la prévision des revenus et des dépenses du gouvernement du Québec par composante. Il est usuellement publié deux fois par année, soit lors du dépôt du...- CSV
-
Cadre financier pluriannuel du gouvernement du Québec
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesCe jeu de données présente le cadre financier pluriannuel du gouvernement du Québec. Il est usuellement publié deux fois par année, soit lors du dépôt du budget du Québec et...- CSV
-
Comptes publics du gouvernement – Volume 1
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesPrésente certaines données des comptes publics déposés annuellement par le ministère des Finances à l'Assemblée nationale. Ce jeu de données regroupe des renseignements...- CSV
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).