-
Profil financier des municipalités locales, édition 2022
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des comparaisons avec différents...- CSV
- XLSX
-
Subventions en habitation destinées aux citoyennes et citoyens
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Gouvernement et finances; Politiques socialesLa Ville de Montréal administre des programmes de subventions en habitation destinés à aider les citoyennes et les citoyens. Ces programmes ont entre autres pour objectif de préserver la qualité du...- CSV
-
Zones de développement urbain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesZones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Zonage
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesZonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéNO_ZONE - Identifiant de...- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Bâtiments et services municipaux
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesPrincipaux bâtiments et services municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Sous-type d'élémentNOM - Nom du bâtiment ou du service- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Affectations du territoire
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section...- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Affectations du sol
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et...- GeoJSON
- HTML
- REST
- CSV
- KML
- ZIP
-
Déclaration de l’employeur en matière d’équité salariale (DEMES)
Catégories : Gouvernement et finances; Politiques socialesLe jeu de données présente l’information que les employeurs assujettis à la Loi sur l’équité salariale (LES) ont inscrite dans leur plus récente Déclaration de l’employeur en matière d’équité...- CSV
- XLSX
-
Reddition de comptes financière
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLe principal objectif de la Reddition de comptes financière est de produire une information de gestion plus détaillée que celle du rapport financier annuel. Ce document permet d’analyser en détail...- XLSX
-
Districts électoraux
Organisation : Ville de LévisCatégorie : Gouvernement et financesDistricts électoraux sur le territoire de Lévis- GeoJSON
- SHP
- FGDB
-
Règlements municipaux
Organisation : Ville de MontréalCet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal y compris les ordonnances et certaines résolutions.- CSV
-
Limites administratives de l'agglomération de Montréal (arrondissements et villes liées)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesPolygones des limites administratives de la Ville de Montréal, ses arrondissements, ainsi que des villes liées de l'agglomération de Montréal. Les limites administratives sont une compilation des...- GeoJSON
- ZIP
-
Liste des permis et des exemptions en vigueur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueEn vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de voyages ; les agents de...- CSV
-
Programme décennal d’immobilisations
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLe programme décennal d’immobilisations (PDI) regroupe un ensemble de projets et de programmes d’investissements que la Ville compte réaliser ou entreprendre au cours des 10 prochaines années,...- XLSX
-
Géographie du recensement de 2021 harmonisée pour le Québec
Organisation : Institut de la statistique du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesBase de données géographique contenant le résultat du processus d’harmonisation de la géographie du recensement de 2021 de Statistique Canada. L’harmonisation est un processus d’édition de limites...- FGDB
- SHP
-
Personnes élues ayant suivi la formation obligatoire en éthique
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes personnes élues de la Ville de Montréal doivent participer à une formation en éthique et déontologie dans les six mois du début de mandat. Ces données présentent la liste des personnes élues...- CSV
-
Limites des sections de vote des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des sections de vote de chacun des districts électoraux des dernières élections municipales- CSV
- GeoJSON
- KML
- SHP
-
Rapport financier 2021
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la comptabilité dans le...- CSV
- XLSX
-
Perspectives d'emploi par industrie
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Gouvernement et financesEmploi-Québec, secteur rattaché au ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MTESS), fait chaque année des prévisions du marché du travail à moyen (cinq ans) et à long termes...- CSV
- XLSX
-
Perspectives d'emploi par profession
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Gouvernement et financesEmploi-Québec, secteur rattaché au ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MTESS), fait chaque année des prévisions du marché du travail à moyen (cinq ans) et à long termes...- CSV
- XLSX
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).