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Rapport financier 2019
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2020
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2018
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable 2019-2025 (année 2018)
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationLa Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) 2019-2025 comprend des outils plus complets permettant de dresser un meilleur portrait de l’utilisation de l’eau...- CSV
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable 2019-2025 (année 2019)
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) 2019-2025 comprend des outils plus complets permettant de dresser un meilleur portrait de l’utilisation de l’eau...- CSV
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Rapport financier 2021 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Productions doublées
Organisation : Société de développement des entreprises culturellesCatégorie : Société et cultureListe des productions cinématographiques et télévisuelles doublées au Québec, tirée des données du Crédit d'impôt remboursable pour le doublage de films. Les listes ne...- CSV
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Richesse foncière uniformisée
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLa richesse foncière uniformisée (RFU) permet de mesurer et de comparer la capacité des municipalités à générer des revenus de taxes et de compensations tenant lieu de taxes....- CSV
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Rapport financier 2022 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Zonage système collectif céréales et maïs fourrager
Organisation : Financière agricole du QuébecCatégorie : Agriculture et alimentationL'assurance récolte collective de La Financière agricole pour les céréales et le maïs fourrager couvre la perte de quantité et de qualité. L'évaluation des pertes est effectuée...- SHP
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Productions cinématographiques et télévisuelles
Organisation : Société de développement des entreprises culturellesCatégorie : Société et cultureListe des productions cinématographiques et télévisuelles et leurs caractéristiques de production tirée du Crédit d'impôt remboursable pour la production cinématographique et...- CSV
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Site patrimonial national déclaré par la Loi sur le patrimoine culturel par le gouvernement du Québec
Organisation : Ministère de la Culture et des CommunicationsCatégorie : Société et cultureLe ministère de la Culture et des Communications rend disponible une partie de ses données à propos du site patrimonial national déclaré par la Loi sur le patrimoine culturel...- CSV
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Sortie d'autoroute
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des sorties d'autoroutes et de certaines routes nationales sur le réseau routier. Géométrie, numérotation, odonymie, direction, nom de la municipalité,...- HTML
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Cartographie des zones de contraintes relatives à l'érosion côtière et aux mouvements de terrain
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCette cartographie localise les parties de territoire où doivent s’appliquer les normes relatives à l'érosion côtière, prescrites par le gouvernement du Québec. Les zones de...- GeoJSON
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Inclusions et exclusions de la CPTAQ
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLes inclusions et exclusions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA...- SHP
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Localisation des établissements d'enseignement du réseau scolaire au Québec
Catégorie : Éducation et rechercheLocalisation des écoles du réseau public (francophone, anglophone et statut particulier) ainsi que les écoles privées et gouvernementales pour les ordres d'enseignement...- HTML
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Données journalières par compteur
Organisation : Eco-CompteurCatégories : Tourisme, sports et loisirs; TransportLes données journalières par compteur et par canal de données (type d'usagers et/ou sens de passage), pour la période 2012-2016.- CSV
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Desserte des centres d'urgences 9-1-1
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDesserte des ententes des centres d'appels d'urgence administratifs: Cette couche d'informations avise les utilisateurs sur les répondants téléphoniques pour les appels...- HTML
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Stations de nettoyage (en service, aux abords des plans d'eau du Québec) des embarcations
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieAfin de lutter efficacement contre les espèces aquatiques envahissantes, le ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des...- CSV
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Profil financier des municipalités locales, édition 2015
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...- CSV
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).