tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/feeds/custom.atomDonnées Québec - Custom query2024-03-29T11:43:25.941448+00:00defaultpython-feedgenRecently created or updated datasets on Données Québec. Custom query: ''tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/8d80e377-c030-412d-923a-1755dd62ff4cRépertoire des terrains contaminés (GTC)2024-03-29T05:03:06.075115+00:00Direction générale des politiques en milieu terrestreLe Système GTC permet de compiler des renseignements portant sur les dossiers de terrainscontaminés par des activités industrielles et commerciales ou par des déversementsaccidentels. Il ne s’agit pas d’un inventaire exhaustif, mais d’une compilation des cas portés àl’attention du Ministère. Il comprend également de l’information sur les terrains qui sontmaintenant réhabilités. Les couches thématiques des terrains contaminés permettent delocaliser chaque lieu d’intervention géoréférencé du Système d'aide à la gestion des opérations(SAGO) auquel est associée au moins une fiche de terrain contaminé.2018-04-26T15:19:37.988000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/755b45d6-7aee-46df-a216-748a0191c79fListe des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec2024-03-29T07:13:07.210611+00:00Direction de la planification et de la performance**Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec**Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), à moins d’en être exempté par la loi. Vous devez donc détenir une licence si vous êtes un :***Entrepreneur de construction** qui exécute ou fait exécuter des travaux pour un tiers, mais aussi qui soumissionne, sollicite des clients ou encore place une annonce dans un journal ou ailleurs.***Promoteur** qui s’engage par contrat pour vendre un bâtiment (maison, copropriété ou autre) ou une rue qu’il a construit, qu’il a fait construire ou qu’il promet de construire ou de faire construire.***Propriétaire** d’un bâtiment, d’un équipement destiné à l’usage du public ou d’une installation assujettie à la Loi sur le bâtiment qui exécute lui-même des travaux pour son propre compte. Vous devez alors détenir une licence de constructeur-propriétaire.Le jeu de donnée présente l’ensemble des détenteurs de licences actives de la RBQ.2021-01-29T16:17:55.636000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/c7811bb5-ed56-4356-a574-7b32193f990dAdresse ponctuelle2024-03-29T08:02:00.488393+00:00Direction des technologies de l'informationListe d'adresses civiques ponctuelles sur le territoire de Lévis2021-09-28T19:10:36.771000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/9af70bad-661f-4305-92fb-a7f74dad923dDonnées de compensation de base GPS2024-03-29T08:41:17.036701+00:00Direction des technologies de l'information Ces fichiers permettent aux utilisateurs d'ajouter des corrections à leurs données en post-traitement, améliorant ainsi leur précision. 2021-11-25T15:37:30.782000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/31748ec7-0afb-41d9-8634-c4cb66390732Arbres non-répertoriés2024-03-29T09:37:14.215647+00:00Service de l'environnement, foresterie urbaine et horticulture.Cartographie des arbres non-répertoriés de la Ville de Québec.2012-06-06T00:00:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/f4e537c5-0be4-4041-8a4c-8d8c940fa238Intersection de voie publique2024-03-29T09:37:17.409963+00:00Service de l'aménagement du territoire, Division du TransportCartographie des intersections avec dispositif de contrôle de circulation.2013-02-06T00:00:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/e4915d10-9c33-47a8-8e06-cf39306ef583Voies publiques2024-03-29T09:37:36.164525+00:00Service de l'aménagement du territoireCartographie du centre de chaussées des voies publiques de la Ville de Québec.2012-02-22T00:00:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/daa10606-5fdd-4c9b-b5ef-235081690b6eLieux publics2024-03-29T09:38:10.510117+00:00Service de l’aménagement du territoireCartographie des lieux et infrastructures administrés par la Ville de Québec et certaines institutions privées.2012-02-22T00:00:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/34103a43-3712-4a29-92e1-039e9188e915Arbres répertoriés2024-03-29T09:39:21.669393+00:00Service de l'environnement.Cartographie des arbres répertoriés de la Ville de Québec.2012-06-06T00:00:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/515374ee-ce34-464f-9875-7d1af3fa9b2aCondamnations des établissements alimentaires et condamnations concernant le bien-être des animaux2024-03-29T09:45:17.138038+00:00Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'AlimentationListe des établissements condamnés pour les manquements à la réglementation sur les produits alimentaires sur la protection sanitaire des animaux et sur la transformation minimale des produits marins.2012-07-09T08:49:38+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/df7add74-a741-4374-b3bd-22da8921c8b3Calendrier des activités2024-03-29T10:00:18.727717+00:00Liste de l’ensemble des activités qui sont offertes sur le territoire Lavallois tant offert par la Ville elle-même que les organismes du milieu.2017-12-15T21:32:51.731000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/f885dc05-e85a-47cf-9609-395e39b59f93Rapport financier 2021 et autres documents2024-03-29T10:03:27.488251+00:00Direction générale des finances municipalesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) de l’Institut canadien des comptables agréés (ICCA). Ils doivent, entre autres, y inclure les données du RF des organismes qui font partie de leur périmètre comptable de façon à produire un compte rendu global de leurs activités et de leurs ressources financières. Ces organismes doivent faire adopter leur RF par leur conseil et le transmettre au Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, sur les formulaires fournis à cet effet.Certaines municipalités locales sont appelées « municipalités centrales ». Ces municipalités sont celles dont le territoire a été diminué en faveur des municipalités reconstituées à la suite de la réorganisation municipale du 1er janvier 2006. Une municipalité centrale et les municipalités reconstituées qui l’entourent sont les municipalités liées qui forment une agglomération. Les municipalités centrales doivent rendre compte des activités de l’agglomération. Elles utilisent maintenant les mêmes formulaires que tout autre organisme municipal, à l’exception du formulaire portant sur la ventilation des dépenses mixtes qui leur est consacré. Pour les autres documents, des annexes portant sur les compétences d’agglomération et les compétences de nature locale sont prévues spécifiquement pour ces municipalités s’il y lieu. Ces annexes sont non consolidées, toutefois le portrait global des municipalités centrales est consolidé.2022-04-29T18:43:34.658000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/dc0b694b-5af1-4382-a562-c7ac1d3e67bfRapport financier 2023 et autres documents2024-03-29T10:04:27.568978+00:00information-financiereLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) de l’Institut canadien des comptables agréés (ICCA). Ils doivent, entre autres, y inclure les données du RF des organismes qui font partie de leur périmètre comptable de façon à produire un compte rendu global de leurs activités et de leurs ressources financières. Ces organismes doivent faire adopter leur RF par leur conseil et le transmettre au Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, sur les formulaires fournis à cet effet.Certaines municipalités locales sont appelées « municipalités centrales ». Ces municipalités sont celles dont le territoire a été diminué en faveur des municipalités reconstituées à la suite de la réorganisation municipale du 1er janvier 2006. Une municipalité centrale et les municipalités reconstituées qui l’entourent sont les municipalités liées qui forment une agglomération. Les municipalités centrales doivent rendre compte des activités de l’agglomération. Elles utilisent maintenant les mêmes formulaires que tout autre organisme municipal, à l’exception du formulaire portant sur la ventilation des dépenses mixtes qui leur est consacré. Pour les autres documents, des annexes portant sur les compétences d’agglomération et les compétences de nature locale sont prévues spécifiquement pour ces municipalités s’il y lieu. Ces annexes sont non consolidées, toutefois le portrait global des municipalités centrales est consolidé.2024-01-29T15:31:10.619934+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/d41f625c-1bd3-4202-a8c1-50b573b3ade4Chantiers routiers2024-03-29T10:05:28.656722+00:00Service de l'ingénierieListe des obstructions complètes ou partielles d’une voie publique avec géolocalisation et période de temps de celle-ci.2016-01-01T00:00:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/c7808c42-e401-49f0-8049-df3c809d5982Permis de construction2024-03-29T10:08:21.331540+00:00Service de l'UrbanismeInformations sur les permis de construction émis depuis 19912018-10-04T19:30:10.139000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/b75d8ae7-130d-442d-8ba2-1a991dccd36ePoints géodésiques2024-03-29T10:46:23.691146+00:00Direction générale de l’information géospatialeCette cartographie présente l’emplacement des points géodésiques du Québec. Elle est accessible sous la forme d’une carte interactive et de fichiers vectoriels téléchargeables. La localisation des points est basée sur les coordonnées approchées (± deux mètres).Le réseau géodésique est constitué d’environ 112 000 repères regroupés sous six thèmes :* Les stations GNSS permanentes;* Le réseau de précision 3D;* Le réseau planimétrique;* Le réseau altimétrique;* Les points présumés détruits ou endommagés;* Les points détruits.Le produit vectoriel contient l’information suivante :* Le numéro d’origine;* Le numéro de matricule;* L’état du point géodésique;* Le thème auquel il appartient.La **[carte interactive](https://geodesie.portailcartographique.gouv.qc.ca/)** propose davantage d’information et permet d’accéder à la fiche signalétique qui y est associée.##Bases d’étalonnage pour télémètre électroniquePour permettre un contrôle rapide et efficace des instruments de mesure de distances (télémètre électronique), un réseau de bases permanentes d’étalonnage a été implanté dans les principales régions du Québec.L’information relative à chacune des bases, y compris les distances inter-piliers, peut être obtenue en cliquant ci-dessous sur le nom de la municipalité où est située la base :* [Chambly](https://diffusion.mern.gouv.qc.ca/diffusion/RGQ/Documentation/Geodesie/Bases_Etalonnage/Chambly.pdf)* [Mont-Joli](https://diffusion.mern.gouv.qc.ca/diffusion/RGQ/Documentation/Geodesie/Bases_Etalonnage/Mont-Joli.pdf)* [Neuville](https://diffusion.mern.gouv.qc.ca/diffusion/RGQ/Documentation/Geodesie/Bases_Etalonnage/Neuville.pdf)* [Port-Cartier](https://diffusion.mern.gouv.qc.ca/diffusion/RGQ/Documentation/Geodesie/Bases_Etalonnage/Port-Cartier.pdf)* [Saguenay](https://diffusion.mern.gouv.qc.ca/diffusion/RGQ/Documentation/Geodesie/Bases_Etalonnage/Saguenay.pdf)* [Terrebonne](https://diffusion.mern.gouv.qc.ca/diffusion/RGQ/Documentation/Geodesie/Bases_Etalonnage/Terrebonne.pdf) : la base d'étalonnage n'existe plus* [Trois-Rivières](https://diffusion.mern.gouv.qc.ca/diffusion/RGQ/Documentation/Geodesie/Bases_Etalonnage/Trois-Rivieres.pdf)* [Val-d’Or](https://diffusion.mern.gouv.qc.ca/diffusion/RGQ/Documentation/Geodesie/Bases_Etalonnage/Val_d_Or.pdf)2019-05-30T14:29:58.103000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/d4541afe-9391-44bf-a78f-dae3c9cf1217Fichier horaire des données de la situation à l'urgence2024-03-29T11:00:01.237962+00:00Ministère de la Santé et des Services sociauxLe fichier horaire des données de la situation à l'urgence présente le nombre de patients sur civière, le nombre de patients sur civière plus de 24 heures et le nombre de patients sur civière plus de 48 heures de la dernière heure. Les résultats sont présentés pour chaque installation de l'ensemble du Québec sous la forme de base de données. Les données sont issues de la Console provinciale des urgences (CPU). 2016-02-05T00:00:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/77d205a7-0a5f-443c-acee-c418b13427d9Liste des commerçants participant à Parle consommation2024-03-29T11:00:41.741658+00:00Direction des ressources informationnelles__Mise en garde : Cette liste est fournie à titre indicatif seulement et est sujette à changement. Certaines entités descommerçants qui y sont indiqués peuvent ne pas participer à Parle consommation.__ Parle consommation est un outil en ligne offert par l’Office de la protection du consommateur quipermet à un consommateur et à un commerçant de négocier afin de régler un problème deconsommation de nature civile lié, par exemple, aux garanties, aux délais de livraison ou à laconformité d’un bien ou d’un service. 2023-05-05T15:16:25.661000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/1dc7fe7f-4eb4-4d9b-a254-e48771bf49b7Condition routière hivernale du réseau routier2024-03-29T11:30:09.576386+00:00Direction de la géomatiqueRéseau linéaire représentant par couleurs les conditions routières hivernale sur les segments de routes et d’autoroutes dont la gestion incombe au ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD), ainsi que la visibilité et la présence de lames de neige sur ceux-ci. La mise à jour des conditions routières hivernales se fait une fois par jour du 15 octobre au 15 avril inclusivement, entre 3h et 6h, et à tous les changements de conditions. À l’extérieur de cette période, seules les conditions routières partiellement couvertes, couvertes ou avec une visibilité nulle sont transmises.- Données en continu : se fait quotidiennement entre 3h et 6h et à tous les changements de conditions.- Données l'année courante : compilation des données quotidiennes pour l'année courante.- Données en historique : compilation des données quotidiennes pour les années suivantes : 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020.2019-02-07T19:37:26.788000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/6d65a6ad-af47-4b70-a31f-7b4a14078245Avertissement routier2024-03-29T11:30:13.409072+00:00Direction de la sécurité en transportLocalisation des avertissements tels que les fermetures de route et de pont ou d’incident empêchant le libre passage sur un segment routier ou sur une structure.2018-02-06T22:40:51.302000+00:00