tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/feeds/custom.atom?license_id=cc-by&groups=loi-justice-securite-publiqueDonnées Québec - Custom query2024-03-30T00:52:12.822926+00:00defaultpython-feedgenRecently created or updated datasets on Données Québec. Custom query: ''tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/527944ae-893d-41ac-8255-340fb1c2c83bBorne d'incendie2023-12-18T13:54:43.745212+00:00Direction des technologies de l’informationBornes d'incendies sur le territoire de Lévis2022-02-02T20:47:16.573000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/eedac88d-8ec4-435f-ba07-32978127e540Signalements de coyotes2024-03-29T05:03:31.070850+00:00Service des grands parcs, du Mont-Royal et des sportsLe présent ensemble de données contient les observations de coyotes documentées par la Ville de Montréal depuis 2017. La plupart de ces informations proviennent des observations des citoyens qui ont été signalées à la Ville de Montréal. Elles sont récoltées dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan de gestion du coyote de la Ville de Montréal, dévoilé en 2018. Son objectif est de favoriser la coexistence avec les coyotes vivant en milieu urbain en misant sur l’éducation du public, sur des méthodes de modification comportementale des coyotes et sur des interventions ciblées visant les animaux agressifs pour assurer la sécurité de la population montréalaise. 2022-02-17T20:52:58.369473+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/f9756c63-10cf-4e21-af29-e1d09d366d28Vidéos des séances des instances décisionnelles2024-03-28T00:53:49.018018+00:00Service du greffeCet ensemble recense les vidéos des séances enregistrées des différentes instances politiques de la Ville de Montréal, soit les conseils d'agglomération, les conseils municipaux, les comités exécutifs et les commissions permanentes.2022-02-23T15:35:41.935353+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/43146e84-aaed-4552-87bf-e03954b81c20Lieux et bâtiments à vocation publique2024-03-29T12:46:25.731201+00:00Service de l'expérience citoyenne et des communicationsCet ensemble présente les lieux et bâtiments à vocation publique et leurs principaux attributs tels que leurs adresses et horaires ainsi que la disponibilité d'installations et de commodités, notamment en matière de services en accessibilité universelle. 2022-03-04T17:23:14.391491+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/eb2261f7-6a1a-486f-96a8-44ad1f0ac9dcPoint de rencontre d'ambulance2023-06-26T19:37:35.990000+00:00Secteur des opérations régionales (SOR)Ce produit renseigne sur la position géographique des panneaux de points de rencontre d’ambulances sur le territoire du Bas-Saint-Laurent ainsi que celui de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine.Le projet des points de rencontre d’ambulances en forêt publique a vu le jour au début des années 2000. Ce projet a permis d'établir un réseau unique regroupant des points de rencontre d'ambulances disponibles pour tous les organismes utilisateurs du milieu forestier, tels que les coordonnateurs des plans de mesures d’urgence pour les intervenants et intervenantes en forêt, le Centre d’appel d’urgence des régions de l’Est du Québec (CAUREQ) et les premiers répondants et répondantes des services d'urgence. La Direction de la gestion des forêts Sud-Est a centralisé les données de ces points quelques années suivant le début du projet. Cette centralisation a été effectuée avec l’aide du Secteur des opérations régionales (SOR) et de Rexforêt. Elle a permis l’intégration et l’uniformisation des données des régions du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine. Des panneaux de signalisation ont été installés sur le territoire des deux régions pour indiquer les points de rencontre aux ambulanciers et ambulancières.Cette couche vectorielle est officielle et mise à jour annuellement. Il est primordial pour la sécurité des travailleurs et travailleuses en forêt que ces données soient facilement accessibles, à jour et uniformes pour les territoires bas-laurentien et gaspésien.N.B : Un fichier de suivi des modifications des points de rencontre d'ambulance peut être transmis sur demande au besoin.2022-04-21T14:12:58.086000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/7ff4b7d8-bdab-4292-a161-4edb426ff53cLimites des sections de vote des dernières élections municipales2023-06-26T19:38:56.867000+00:00Service du GreffeDélimitation des sections de vote de chacun des districts électoraux des dernières élections municipales2022-05-10T13:21:02.323000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/b49569f1-f6e7-4f35-af39-828cfa46705bPersonnes élues ayant suivi la formation obligatoire en éthique2022-07-15T13:35:21.517353+00:00Service du greffeLes personnes élues de la Ville de Montréal doivent participer à une formation en éthique et déontologie dans les six mois du début de mandat. Ces données présentent la liste des personnes élues ayant participé à la formation.2022-05-11T19:51:02.065685+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/8f071f70-04ed-4ce0-9d88-f3e11e6abeb5Liste des permis et des exemptions en vigueur2024-03-27T12:08:39.680976+00:00Direction des ressources informationnellesEn vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités :* les agents de voyages ;* les agents de recouvrement ;* les commerçants itinérants (ils sollicitent des consommateurs dans le but de faire une vente ou font des ventes ailleurs qu’à l’endroit où leur commerce est établi, c’est-à-dire par du porte-à-porte, dans un kiosque dans la rue ou au centre commercial, etc.) ;* les commerçants de garanties supplémentaires relatives à une automobile ou à une motocyclette adaptée au transport sur la voie publique ;* les exploitants de studios de santé (centre d’entraînement physique ou centre de perte de poids, par exemple) ;* les commerçants de véhicules routiers ;* les recycleurs de véhicules routiers ;* les commerçants qui concluent un contrat de crédit à coût élevé ;* les commerçants de service de règlement de dettes qui négocient avec les créanciers du consommateur ou qui reçoivent des sommes pour les leur distribuer ;* les prêteurs d’argent.Les obligations auxquelles doivent se soumettre ces commerçants permettent à l’Office de s’assurer du respect des dispositions législatives dans des domaines d’activités dont le risque est jugé plus important.Chaque catégorie de permis est liée à des mécanismes de protection financière pour les consommateurs. Ces mécanismes permettent l’indemnisation des consommateurs, dans certaines situations.Un commerçant possède un permis valide quand il a reçu l’autorisation du président de l’Office pour exercer ses activités et qu’il a renouvelé son permis à la date prévue, le cas échéant.Certaines catégories de commerçants peuvent obtenir des exemptions moyennant le dépôt d’un cautionnement, ce qui a pour effet de les dispenser d’obligations légales, notamment celle de déposer dans un compte en fidéicommis l’argent perçu pour les biens dont la livraison est prévue plus de deux mois après l’achat.2022-06-06T17:33:27.925000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/f8d1c621-f784-4380-994c-97c4369bb17fRèglements municipaux2024-03-30T00:03:49.845674+00:00Service du greffe et les arrondissements Cet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal y compris les ordonnances et certaines résolutions.2022-07-13T17:56:56.037169+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/85fa8f51-28f6-4163-9d96-eab0b185ec10Zonage2024-03-28T13:00:56.247352+00:00Aménagement et développement durableZonage municipal de la ville de Trois-Rivières2022-07-14T18:41:33.715000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/20e7ec7b-458c-43b2-a2d1-ea35b6d63334Districts électoraux2023-11-24T19:38:48.416042+00:00Greffe et service juridiqueDistricts électoraux de la ville de Trois-Rivières.2022-07-14T20:21:29.193000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/1d98b01f-c62f-4ecd-b366-8c294427c26bAffectation du territoire (SADR)2023-11-24T19:40:38.258803+00:00Aménagement et développement durableAffectation du territoire de la ville de Trois-Rivières.SADR = Schéma d'aménagement et développement révisé2022-07-15T15:43:23.273000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/a9fbb57d-ba5d-42b4-bf1a-40430f58e5ebLieu public climatisé2024-03-16T13:16:17.377094+00:00Localisation de lieux publics climatisés sur le territoire de la Ville de Repentigny.2022-10-18T19:48:36.803000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/cb8cc9d2-58a7-490c-a3a1-dd8da2276ac4Affection au plan d'urbanisme2023-06-26T19:38:09.108000+00:00Aménagement du territoire et urbanismeAffectations du sol au plan d'urbanisme en vigueur de la ville de Saguenay2022-11-07T19:21:43.818000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/1a5a6b81-4b2b-4623-8c0f-67c5da9208a9Grande affectation2023-06-26T19:38:08.937000+00:00Aménagement du territoire et urbanismeGrandes affectations du territoire du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Saguenay2022-11-07T20:53:45.301000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/556c84af-aebf-4ca9-9a9c-2f246601674cAvis et alertes2024-03-30T00:03:13.313245+00:00Service de l'expérience citoyenne et des communicationsCet ensemble de données présente les avis et alertes publiés sur [le site web de la Ville de Montréal](https://montreal.ca/avis-et-alertes). Les avis et alertes communiquent les renseignements importants à la population en cas d'urgence et en situations pouvant avoir un impact sur la vie quotidienne (avis d’ébullition d’eau, travaux, fermeture de piscine, etc.).2023-01-25T21:02:19.053220+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/77d205a7-0a5f-443c-acee-c418b13427d9Liste des commerçants participant à Parle consommation2024-03-29T11:00:41.741658+00:00Direction des ressources informationnelles__Mise en garde : Cette liste est fournie à titre indicatif seulement et est sujette à changement. Certaines entités descommerçants qui y sont indiqués peuvent ne pas participer à Parle consommation.__ Parle consommation est un outil en ligne offert par l’Office de la protection du consommateur quipermet à un consommateur et à un commerçant de négocier afin de régler un problème deconsommation de nature civile lié, par exemple, aux garanties, aux délais de livraison ou à laconformité d’un bien ou d’un service. 2023-05-05T15:16:25.661000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/0b2ad978-e690-4c7c-a7f7-1a8a7ef55592Communiqués de presse2024-03-29T02:31:43.659851+00:00Service de l'expérience citoyenne et des communicationsCet ensemble de données présente les communiqués de presse publiés par la Ville de Montréal.2023-07-10T19:53:01.880954+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/6cd041e3-902c-469e-a863-e54f4df966f2Zonage2024-02-11T13:15:15.884538+00:00Direction des technologies de l’informationLimite du zonage municipal de la ville de Lévis.2023-08-25T13:31:01.922310+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/82635c9b-9917-4c44-81da-737e765207bcPlan de zonage - Ville de Shawinigan2024-03-06T16:59:53.369050+00:00Division de la Géomatique - TI - Ville de ShawiniganCouche polygonale du zonage sur le territoire de la ville de Shawinigan.[Lien vers la fiche Isogeo](https://open.isogeo.com/s/b6da64af30234cbda2afed3972a5fc3e/Urd8YxfJdWSzGaUmhHFMY60vx14s0/r/c71574aedccd456e91cef8c03e5554c5?lock)![Logo de Shawinigan](https://jmap.shawinigan.ca/doc/photos/LogoShawinigan.jpg)**Méthode de collecte**Numérisation à partir du cadastre.**Attributs*** `objectid` (`integer`) : * `usage_` (`char`) : Usage* `numéro` (`integer`) : * `grandezone` (`integer`) : * `usage_v1` (`char`) : * `zone_v1` (`integer`) : * `numéro_v1` (`integer`) : * `numéro_v2` (`integer`) : * `usage_v2` (`char`) : * `numéro_v3` (`integer`) : * `usage_v3` (`char`) : * `numéro_v4` (`integer`) : * `usage_v4` (`char`) : * `zone_` (`char`) : Zone* `cm_zone` (`char`) : * `marge_recul` (`double`) : * `marge_recul_note` (`char`) : Note marge de recul* `st_area(shape)` (`double`) : * `st_length(shape)` (`double`) : 2024-02-28T13:24:35.456877+00:00