tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/feeds/custom.atom?res_format=CSV&groups=economie-entreprisesDonnées Québec - Custom query2024-03-28T14:23:30.808810+00:00defaultpython-feedgenRecently created or updated datasets on Données Québec. Custom query: ''tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/c36eb014-25d9-4e9d-9d71-e497ec996fa5Personnes bénéficiant du Programme d’appui financier à la relève agricole selon la production2023-06-26T20:29:18.259497+00:00Vice-présidence au financementPrésentation du nombre de personnes ayant rendu une entreprise admissible à une subvention à l’établissement ou au démarrage en vertu du Programme d’appui financier à la relève agricole, et ce, selon la production pour les années 2008-2009 à 2012-2013.2013-11-20T14:32:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/141999c6-6915-4fb9-892c-8ce665db33d0Établissements actifs2023-07-03T14:46:35.229516+00:00Vice-présidence aux finances##La CNESST à l’écoute de vos besoins en matière de données! Répondez à notre questionnaire.##Vous utilisez ou avez des besoins précis en lien avec les données de la [CNESST](https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr)? Prenez quelques minutes pour répondre au questionnaire suivant : <a href="https://sondages.dacsg.qc.ca/index.php/282141?lang=fr"><span style="color: white; background-color: #008a00; padding: 3px; border-radius: 6px;">Consultation sur vos besoins en matière de données de la CNESST</span></a>Pour communiquer avec nous au sujet : - du questionnaire, écrivez-nous à [donnees.ouvertes@cnesst.gouv.qc.ca](mailto:donnees.ouvertes@cnesst.gouv.qc.ca).- d’un problème technique, écrivez-nous à [consultation@cnesst.gouv.qc.ca](mailto:consultation@cnesst.gouv.qc.ca) ou téléphonez-nous au 1 866 216-7918, en précisant le titre de la consultation.Merci de votre participation!# #Le jeu de données présente les établissements qui ont été ouverts au moins une journée dans les systèmes de la CNESST, pour l’année civile présentée. Un __établissement__ se définit comme suit dans la _Loi sur la Santé et la Sécurité au travail_ : « ensemble des installations et de l’équipement groupés sur un même site et organisés sous l’autorité d’une même personne ou de personnes liées, en vue de la production ou de la distribution de biens ou de services, à l’exception d’un chantier de construction; ce mot comprend notamment une école, une entreprise de construction ainsi que les locaux mis par l’employeur à la disposition du travailleur à des fins d’hébergement, d’alimentation ou de loisirs, à l’exception cependant des locaux privés à usage d’habitation » LSST, RLRQ, Chapitre S-2.1. Également, un même employeur peut avoir plusieurs établissements associés.Afin de garantir le respect à la vie privée et la protection des renseignements personnels, les réclamations sont listées à partir d’un identifiant numérique anonyme, créé pour le jeu de données.2021-09-01T15:50:15.312000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/89a02243-7a3e-4216-a34d-2fa800741d5eRépertoire des locaux et entreprises du territoire de Sherbrooke2023-09-10T20:12:26.849589+00:00Liste des entreprises et organisations présentes sur le territoire de Sherbrooke2021-07-26T20:43:39.690000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/e19b44d1-24e2-4449-acfb-ab5721ea2f27Données administratives des coopératives non financières2023-12-07T13:01:56.183073+00:00Ministère de l'Économie et de l'InnovationDonnées administratives des coopératives non financières actives constituées en vertu d'une loi du Québec2019-02-04T18:40:50.185000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/ab7c07cf-794c-4a34-8272-1aa5eb0a0410Lieux publics2024-01-03T15:11:12.056743+00:00Service de l'informatiqueLieux publics2014-02-21T00:00:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/b8236797-ec88-4cb7-ae81-d4b829ddf98dSubdivisions territoriales forestières (STF)2024-01-10T17:45:08.942508+00:00Secteur des forêt - Direction des inventaires forestiers (DIF)Ce produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public : selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier public est constitué par des unités d'aménagement (UA), des forêts de proximité (FP), des territoires forestiers résiduels (TFR), des forêts d'enseignement et de recherche (FER), de la station forestière Duchesnay, des forêts d'expérimentations (FE), des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE), des refuges biologiques. Selon le type de territoire, des droits peuvent être consentis avec des conditions particulières et/ou être exclus de toutes activités d’aménagement forestier. La cartographie de ces territoires forestiers publics est nécessaire pour plusieurs mandats du MRNF dont la détermination de la possibilité forestière, l'attribution de volume de bois et finalement la planification et les suivis des travaux d'aménagement forestier.En complément à ces territoires et droits consentis, on trouve des limites administratives forestières qui sont en vigueur au MRNF, telles que les agences de mise en valeur des forêts privées, les zones de tarification, les unités de gestion (UG), les territoires d'analyse du Forestier en chef (FEC), etc.Ce produit est maintenu dans le système STF du MRNF et plusieurs entités officielles du ministère prennent leur origine dans celui-ci. Pour plus de renseignements sur les façons de faire, veuillez consulter le lexique accompagnant les jeux de données.2018-04-20T21:27:10.615000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/f5516054-5b2c-458a-b7d5-bd34ca9df3bcCertification forestière2024-01-10T17:45:13.945780+00:00Secteur des Forêts-Direction de la protection des forêts (DPF)La [certification forestière](https://mffp.gouv.qc.ca/les-forets/amenagement-durable-forets/certification-forestiere/) est un processus volontaire par lequel un organisme d’enregistrement, accrédité et indépendant, reconnaît que les pratiques de gestion forestière respectent des normes préétablies en matière d’aménagement durable des forêts.La conformité avec les exigences d'un système de certification est évaluée par un auditeur externe. Deux systèmes de certification forestière sont actuellement utilisés par l'industrie forestière au Québec soit le [Sustainable Forestry Initiative (SFI)](https://forests.org/fr/) et le [Forest Stewardship Council (FSC)](https://ca.fsc.org/ca-fr). Un certificat d'aménagement est accordé à un territoire forestier et sa portée peut s'étendre à une ou plusieurs unités d'aménagement. Le suivi de la certification forestière se limite aux forêts publiques aménagées en vertu du régime forestier du Québec.2020-09-15T20:49:55.486000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/46dc6fa1-75e3-4d41-897b-ad3176a47265Région de garantie d'approvisionnement (RGA)2024-01-10T17:45:15.272900+00:00Secteur des forêts - Direction de la gestion de l'approvisionnement en bois (DGAB)Unité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent une UA. Dans une RGA, le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) alloue des volumes de bois de type « Garantie d'approvisionnement » (GA) à des bénéficiaires.La Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (LADTF) prévoit que la garantie d’approvisionnement (GA) confère à son bénéficiaire le droit d’acheter annuellement un volume de bois en provenance de territoires publics forestiers d’une ou de plusieurs RGA, et ce, en vue d’approvisionner l’usine de transformation du bois pour laquelle cette garantie est accordée. La garantie indique les volumes annuels de bois, par essence ou groupe d’essences, qui peuvent être achetés annuellement par le bénéficiaire, en provenance de chacune des régions visées par la garantie.Ces données proviennent du système STF du MRNF qui est la __source officielle__ de cette information géographique.Pour plus de renseignements sur la liste des bénéficiaires avec leurs attributions de volumes par RGA, veuillez consulter les [tableaux par région.](http://mffp.gouv.qc.ca/les-forets/amenagement-durable-forets/les-droits-consentis/la-garantie-dapprovisionnement-ga/droits-forestiers-application-garanties-dapprovisionnement-ga/)2018-04-20T20:50:12.175000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/f8582c4d-a933-4306-bb27-d883e13dd207Locaux commerciaux et statuts d'occupation2024-02-23T18:30:06.083906+00:00Service du développement économiqueL’enquête terrain des locaux commerciaux vise à élaborer un portrait du commerce de rue sur le territoire de l’agglomération de Montréal afin de répertorier les locaux destinés à la pratique d’une activité économique (excluant les activités industrielles et institutionnelles).Ce jeu de données permet notamment de mesurer le statut d’occupation des locaux commerciaux, de suivre l’évolution du commerce de rue ainsi que de produire diverses analyses et cartes thématiques.2022-05-05T15:47:53.431898+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/21f39629-88f1-4cc4-bbef-cb34276d0685Liste des conventions collectives en vigueur au Québec2024-03-01T17:28:20.930134+00:00Ce fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de dernière génération expirées depuis moins de trois ans. On y présente notamment le nom des parties, les dates de début et d’expiration de la convention, le numéro d’accréditation, le nombre de salariés couverts, la région, le code scian et le code d'activité économique. 2017-04-03T17:32:48.820000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/ec849ced-33e2-48b2-870f-892fb303d7a8Grandes affectations du territoire2024-03-03T08:10:07.700452+00:00Service de la planification de l’aménagement et de l’environnement Grandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été déterminées par unité d'évaluation. Pour les besoins de la représentation, les unités d'évaluation ont été fusionnée par grande affectation. La donnée a été réalisée pour le besoin du projet final du schéma d'aménagement révisé (carte 37).2020-09-17T17:23:09.730000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/126c4b33-55c2-4c31-b3cd-340e93f6e0bbListe des permis d’équipements pétroliers à risque élevé2024-03-04T14:02:40.987006+00:00Direction de la planification et de la performance**Liste des permis d’équipements pétroliers à risque élevé**Les **produits pétroliers** sont les mélanges liquides d’hydrocarbures suivants : essence automobile, essence automobile oxygénée contenant de l’éthanol (E1-E10), carburant éthanol pour automobile (E50-E85), carburant diesel, carburant diesel contenant du biodiesel, carburant d’aviation et mazout de chauffage.Certains équipements font l’objet d’une surveillance plus serrée tant lors de leur installation que de leur exploitation : ce sont les équipements pétroliers à risque élevé. Ils sont classés dans cette catégorie en fonction de quatre facteurs de risque :*Leur capacité d’entreposage.*Le fait qu’ils soient hors sol ou souterrains.*Leur utilisation.*Le produit pétrolier qu’ils contiennent (carburant de classe 1, carburant de classe 2, mazout de chauffage).Pour utiliser un équipement pétrolier à risque élevé, vous devez détenir un permis d’utilisation délivré par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) et l’afficher à la vue du public.Ce permis est valide deux ans et doit être renouvelé après cette période.2021-01-29T16:18:54.118000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/9349b444-3eb6-4c7d-9cce-d207fd383f0bZone de tarification forestière2024-03-04T16:28:50.983443+00:00Secteur des forêts - Bureau de mise en marché des bois (BMMB)Découpage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le Bureau de mise en marché des bois (BMMB) est exigée pour les bois d'une essence et d'une qualité donnée, lesquels doivent être uniformes.Cette délimitation des zones de tarification forestière est en vigueur depuis le 1er avril 2019.2017-06-13T18:35:18.343000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/93ce9cb5-0811-48e5-885e-98dce192d293Statistiques du Registre foncier du Québec sur le marché immobilier2024-03-12T13:55:54.235941+00:00Direction générale du Registre foncierLe jeu de données présente la compilation du nombre de ventes par plage de prix, de transferts de propriété, d’hypothèques et d’actes de difficulté financière inscrits au Registre foncier du Québec. Les informations sont pour l’ensemble du Québec ainsi que par région administrative.Au Québec, la publicité des droits immobiliers résulte de l’inscription au Registre foncier. Elle est encadrée notamment par le Code civil du Québec et par le Règlement sur la publicité foncière. En tant que registre légal authentique créé par le législateur, le Registre foncier du Québec constitue la source officielle, complète et fiable de données sur le marché immobilier.2020-11-17T19:48:36.819000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/6f710997-b5f9-4347-893b-1a47ddb61437Registre des entreprises2024-03-18T12:52:29.948538+00:00Direction principale du registraire des entreprisesLe Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux entreprises constituées ou immatriculées au Québec ou qui y exercent des activités. Les renseignements déclarés par les entreprises sont mis à la disposition de l’ensemble des citoyens. Le rôle du Registraire consiste également à favoriser l'efficacité administrative du gouvernement et à faciliter les communications que ce dernier maintient avec les associations et les entreprises par:####•l'attribution d’un numéro d'entreprise du Québec (NEQ) aux entreprises qui s’immatriculent au registre;####•la communication d'informations aux ministères et aux organismes du gouvernement du Québec qui administrent des programmes publics au bénéfice des entreprises.2016-06-29T20:23:16.692000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/496a06df-7bc8-450a-a6cc-9e24dd267987Indice de croissance des taux de salaire négociés2024-03-21T14:24:50.407678+00:00Secrétariat du travail, Direction de l'information sur le travailLe Secrétariat du travail du Québec fait un suivi systématique des clauses salariales qui figurent dans les conventions collectives dont la taille minimale de l’unité de négociation est de 50 salariés dans le cas des cols blancs et de 100 salariés dans celui des cols bleus. Le taux de croissance des salaires est mesuré pour l’emploi modal de chaque convention collective, c’est-à-dire l’emploi où l’on trouve la plus forte proportion de l’effectif visé. But :Suivre l'évolution de la croissance des salaires dans les organisations possédant une convention collective2015-01-05T00:00:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/e302c3f1-f562-449f-975f-40eb7c9d3b01Permis pour animaux2024-03-25T07:25:31.289392+00:00Service de l’environnement et de l'écocitoyennetéInformations sur les permis animalier actifs sur le territoire de la Ville de Laval2018-07-31T14:03:33.603000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/755b45d6-7aee-46df-a216-748a0191c79fListe des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec2024-03-28T07:13:06.312700+00:00Direction de la planification et de la performance**Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec**Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), à moins d’en être exempté par la loi. Vous devez donc détenir une licence si vous êtes un :***Entrepreneur de construction** qui exécute ou fait exécuter des travaux pour un tiers, mais aussi qui soumissionne, sollicite des clients ou encore place une annonce dans un journal ou ailleurs.***Promoteur** qui s’engage par contrat pour vendre un bâtiment (maison, copropriété ou autre) ou une rue qu’il a construit, qu’il a fait construire ou qu’il promet de construire ou de faire construire.***Propriétaire** d’un bâtiment, d’un équipement destiné à l’usage du public ou d’une installation assujettie à la Loi sur le bâtiment qui exécute lui-même des travaux pour son propre compte. Vous devez alors détenir une licence de constructeur-propriétaire.Le jeu de donnée présente l’ensemble des détenteurs de licences actives de la RBQ.2021-01-29T16:17:55.636000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/43146e84-aaed-4552-87bf-e03954b81c20Lieux et bâtiments à vocation publique2024-03-28T12:53:42.319442+00:00Service de l'expérience citoyenne et des communicationsCet ensemble présente les lieux et bâtiments à vocation publique et leurs principaux attributs tels que leurs adresses et horaires ainsi que la disponibilité d'installations et de commodités, notamment en matière de services en accessibilité universelle. 2022-03-04T17:23:14.391491+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/cdbc394b-8c24-4e34-8fc9-35b8b69408a7Liste des arrêts de travail au Québec2024-03-28T13:29:49.979583+00:00Direction de l'information sur le travailCe fichier contient une liste exhaustive des arrêts de travail survenu au Québec sur une base mensuelle et annuelle. On y retrouve notamment le nom des parties patronales et syndicales, la date de début et de fin de l’arrêt de travail, le nombre de travailleurs concernés et le nombre de jours-personnes perdus. Cette dernière variable s’obtient en multipliant le nombre de travailleurs touchés par l’arrêt de travail par le nombre de jours ouvrables perdus. Lorsqu’une unité d’accréditation est en opération sept jours sur sept, un ratio de 5/7 est appliqué au nombre de travailleurs touchés considérant qu’une semaine normale de travail est de 5 jours. Des ajustements au nombre de travailleurs touchés sont également fait pour tenir compte du maintien des services essentiels comme par exemple pour les arrêts de travail survenus dans des résidences pour personnes âgées ou encore dans les services ambulanciers. La date de fin de l’arrêt de travail correspond au jour précédant le retour au travail. En cours signifie que l’arrêt de travail ne s’est pas terminé au cours de la période concernée par le fichier de données.2017-06-01T17:07:29.266000+00:00