tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/feeds/custom.atom?tags=Budget&groups=gouvernement-finances&res_type=donneesDonnées Québec - Custom query2024-03-29T00:12:06.665878+00:00defaultpython-feedgenRecently created or updated datasets on Données Québec. Custom query: ''tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/2b7dcae7-a3e5-4f5d-81de-ccde2c518e55Budget de fonctionnement2024-03-04T18:30:10.960381+00:00Service des financesEnsemble de données contenant les budgets déposés chaque année pour la Ville de Montréal, incluant certaines informations concernant l'agglomération de Montréal. Les données présentées dans cet ensemble de données sont des budgets prévisionnels; par exemple le budget 2013 est déposé fin 2012 et présent le budget planifié pour 2013.2013-10-05T23:54:25.953789+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/a3bbb657-4437-4750-9320-d6bb57ca672aBudget - Rosemont–La Petite-Patrie2020-11-11T19:31:51.150419+00:00Arrondissement de Rosemont–La Petite-PatrieOn trouve ici les documents suivants :- Présentation du budget 2015 de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie en format pdf.- Tableaux du budget de fonctionnement et du Programme triennal d'immobilisation tels qu'adoptés par le conseil d'arrondissement le 3 novembre 2014.2014-11-20T18:55:47.781462+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/7dbea076-c916-4618-a663-f651247b112aProgramme triennal d'immobilisation - fiches de projets et programmes2023-04-28T18:49:57.639836+00:00Service des finances - Direction du budget et de la planification financière et fiscale - Division du plan de l'investissement Cet ensemble de données quantitatives et qualitatives concerne les budgets d'investissements prévus pour chaque projet et programme inscrit au Plan triennal d'immobilisation (PTI).2016-11-29T18:47:18.581609+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/d4121ca5-6a7a-4776-964b-8e237b6a89e3Taux de taxation et tarification2023-04-28T20:20:38.632709+00:00Service des financesLes taxes municipales représentent la principale source de revenus de la Ville de Montréal. Elles sont composées de la taxe foncière générale, de la taxe relative à l’eau, de la tarification de l’eau dans certains secteurs, de la taxe relative à la voirie, de la taxe relative à la contribution à l’ARTM ainsi que des taxes d’arrondissement relatives aux services et aux investissements. Il existe certaines autres taxes, applicables notamment selon le secteur ou le type d’immeubleCet ensemble de données présente les taux de taxation et de tarification (ou charges fiscales) détaillés par types d’immeubles: résidentiels, non résidentiels et terrains vagues desservis ou non. Les taux de taxes s’appliquent sur la valeur ajustée annuelle, c’est-à-dire sur la valeur au rôle d’évaluation foncière combinée à la mesure d’étalement de la variation de valeur. De plus, dans le cas des immeubles mixtes, la portion de valeur ajustée utilisée aux fins d’application des taux non résidentiels varie selon la [classe de l’immeuble](http://ville.montreal.qc.ca/pls/portal/docs/PAGE/SERVICE_FIN_FR/MEDIA/DOCUMENTS/TABLEAU_DES_CLASSES_D%27IMMEUBLES_INTERNET_FR.PDF).[Les limites géographiques](/ville-de-montreal/polygones-arrondissements) auxquelles les données font références sont disponibles sur notre portail de données ouvertes, alors que celles des secteurs devraient suivre prochainement.Certaines particularités ou exceptions pourraient ne pas avoir été intégrées à ce jeu de données. Pour prendre connaissance des détails en lien avec votre lieu de résidence, veuillez consulter votre [compte de taxes](https://servicesenligne.ville.montreal.qc.ca/sel/ictl/recherche.do) en ligne.2019-10-18T19:05:49.942160+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/0bda1c4a-89a5-460e-bd29-c105a3bf0e11Budget de dépenses2024-02-12T21:17:03.297818+00:00Secrétariat du Conseil du trésorPrésente des données budgétaires du [Budget de dépenses](https://www.tresor.gouv.qc.ca/budget-de-depenses/politiques-et-gestion-des-ressources-budgetaires/) déposé annuellement par le Conseil du trésor à l’Assemblée nationale, portant principalement les budgets de dépenses des ministères et organismes budgétaires, des fonds spéciaux et des organismes autres que budgétaires.2021-10-06T14:07:27.077000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/1f74efc1-6eb8-48c7-8ffd-8abeb9102639Cadre financier pluriannuel du gouvernement du Québec2023-06-26T20:30:13.778716+00:00Direction de la gestion du cadre financierCe jeu de données présente le cadre financier pluriannuel du gouvernement du Québec. Il est usuellement publié deux fois par année, soit lors du dépôt du budget du Québec et lors de celui du _Point sur la situation économique et financière du Québec_. 2022-02-02T13:50:51.417000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/e135ce68-baba-4657-8b50-92e531ad9f66Prévision des revenus et des dépenses par composante2023-06-26T19:53:18.791000+00:00Direction de la gestion du cadre financierCe jeu de données inclut la prévision des revenus et des dépenses du gouvernement du Québec par composante. Il est usuellement publié deux fois par année, soit lors du dépôt du budget du Québec et lors de celui du _Point sur la situation économique et financière du Québec_. Ces données sont également publiées dans l’application Web « _Le budget en chiffres_ ». Les données budgétaires présentées sont des prévisions.Les revenus comprennent les revenus autonomes, dont les revenus provenant des entreprises du gouvernement et les transferts fédéraux. Les dépenses comprennent, d’une part, les dépenses de portefeuilles liées à la prestation des services publics et, d’autre part, le service de la dette.Les chiffres positifs sont des revenus, et les chiffres négatifs sont des dépenses ou des éléments ayant un effet négatif sur le cadre financier.Les chiffres ayant été arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué.2022-02-02T15:23:46.389000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/79552a7f-8688-4b3c-9dbc-6efdd7a3831eReddition de comptes financière2023-09-19T13:06:47.054329+00:00Service des financesLe principal objectif de la Reddition de comptes financière est de produire une information de gestion plus détaillée que celle du rapport financier annuel. Ce document permet d’analyser en détail les différentes activités de la Ville, de faire le lien et de comparer les données financières à des fins fiscales présentées au rapport financier annuel avec les données budgétaires de la même année.2022-07-29T13:59:18.190253+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/5a78b7f6-e132-4fd5-9eac-c5242cd25b28Cadre financier pluriannuel du gouvernement du Québec publié dans le Rapport préélectoral sur l’état des finances publiques du Québec2023-06-26T19:37:28.457000+00:00Direction de la gestion du cadre financierCe jeu de données présente le cadre financier pluriannuel du gouvernement du Québec tel que publié dans le Rapport préélectoral sur l’état des finances publiques du Québec. Ce rapport est publié le troisième lundi du mois d’août précédant l’expiration d’une législature, comme prévu par la Loi sur l’Assemblée nationale. Lorsque l’expiration de la législature a lieu en février, le rapport est publié le lundi précédant immédiatement cette expiration.2022-10-31T19:51:25.571000+00:00