tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/feeds/custom.atomDonnées Québec - Custom query2024-03-28T22:18:14.435688+00:00defaultpython-feedgenRecently created or updated datasets on Données Québec. Custom query: 'calendrier-des-collectes'tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/434e03f1-c0c2-4758-87e3-3b96b0586c4cKilométrage du budget d'exploitation du métro2021-10-27T13:52:06.877065+00:00Société de Transport de Montréal-Centre de compétences en intelligence d'affairesEnsemble de données décrivant le kilométrage calculé pour la préparation du budget d'exploitation du métro de la Société de transport de Montréal.Si vous avez des questions sur cet ensemble, veuillez communiquer avec la Société de transport de Montréal à l'adresse :ccia@stm.info2019-05-17T13:12:02.597346+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/2dbd02de-1d00-42fd-9935-d6e0a303b9faKilométrage métro des périodes de service2021-10-27T13:53:39.150431+00:00Société de Transport de Montréal-Centre de compétences en intelligence d'affairesEnsemble de données décrivant le kilométrage planifié du métro de la Société de transport de Montréal pour les période de service.Le kilométrage du budget d'exploitation est séparé selon les cinq périodes de service (appelée périodes de liste) de l'année (janvier, mars, juin septembre et novembre) et peut être ajusté, avant chaque liste, afin de ternir compte de nouvelles informations (chantiers, travaux, évènements, etc.).Si vous avez des questions sur cet ensemble, veuillez communiquer avec la Société de transport de Montréal à l'adresse :ccia@stm.info.2019-05-17T14:03:10.318852+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/d0e84ea6-dcd7-4ee0-9370-741a1629bc9fKilométrage réalisé par les voitures de métro2021-10-27T13:54:26.744411+00:00Société de Transport de Montréal-Centre de compétences en intelligence d'affairesEnsemble de données décrivant le kilométrage parcouru par les voitures de métro de la Société de transport de Montréal.Si vous avez des questions sur cet ensemble, veuillez communiquer avec la Société de transport de Montréal à l'adresse :ccia@stm.info2019-05-17T14:32:45.743640+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/298c15b2-a874-4904-9166-3de1999b28f0Incidents du réseau du métro2023-03-07T14:55:02.122474+00:00Société de Transport de Montréal-Centre de compétences en intelligence d'affairesCet ensemble fait état de tous les incidents qui touchent les trains, y compris ceux qui n'ont pas causé de ralentissement ou d'interruption du service réseau du métro, ainsi que les incidents qui touchent les stations (les incidents stations n'affectent pas le service métro).Si vous avez des questions sur cet ensemble, veuillez communiquer avec la Société de transport de Montréal à l'adresse ccia@stm.info .2019-05-16T17:07:29.997762+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/d26fad0f-2eae-44d5-88a0-2bc699fd2592Logements sociaux et communautaires dans l'agglomération de Montréal2023-04-28T18:07:48.728110+00:00Service de l'habitationListe des projets et/ou bâtiments associés aux logements sociaux. Inventaire construit à partir de différentes sources de données de qualité variable au début des années 2000 et entretenue, depuis, sur une base annuelle. Données utilisées pour mieux connaître la desserte en logements sociaux et communautaires sur le territoire. Les données sont catégorisées par type de projet, soit: - HLM : Logements publics gérés par l'Office municipal d'habitation de Montréal, dont le loyer est fixé à 25 % des revenus du ménage. Cette catégorie inclut la Corporation des Habitations Jeanne-Mance.- OMHM : Logements publics abordables issus de projets de l'Office municipale d'habitation de Montréal hors programme HLM et gérés sous une forme s'apparentant aux OBNL avec la participations des résidents.- SHDM : logements locatifs publics et abordables appartenant à la Société d'habitation et de développement de Montréal et dont certains projets peuvent être gérés par un OBNL.- OBNL : Logements locatifs possédés et gérés par un organisme à but non lucratif et qui visent une clientèle ayant des difficultés à se loger convenablement. Les OBNL offrent parfois du soutien communautaire à leurs locataires.- Coop : Logements appartenant à une coopérative qui les louent à ses membres. Les coopératives voient à offrir des logements de qualité à prix abordables tout en favorisant une mixité socio-économique dans les projets.Plus d'informations sur le sujet sont disponibles sur [le site web de la Ville de Montréal](https://montreal.ca/articles/repartition-des-logements-sociaux-et-communautaires-17858).2017-06-29T19:30:20.919545+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/44ef3b16-fdd6-4a99-814b-840c3f5a78ceSuivi de la qualité de l'eau des effluents industriels, travaux intercepteur sud-est, Nov. 20152023-05-10T17:28:07.000282+00:00Service de l'environnementDonnées relatives à la qualité de l'eau des effluents industriels qui ont été échantillonnés lors du programme spécial planifié et réalisé par la division du contrôle des rejets industriels dans le cadre des travaux qui ont nécessité la fermeture de l'intercepteur sud-est en novembre 2015.2016-02-02T19:07:38.320900+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/0ff70485-a6e9-46b0-acf7-455f838a7b82Secteurs de collecte des matières résiduelles2023-06-26T19:37:31.105000+00:00Section de la géomatiqueSecteurs et journées de collecte des déchets, des matières recyclables et des matières compostables.<div>Attributs :</div><div><ul><li>ID - Identifiant unique</li><li>JOUR1 - Journée de collecte du secteur (voir aussi JOUR2 et JOUR3)</li><li>JOUR2 - Journée de collecte du secteur (voir aussi JOUR1 et JOUR3)</li><li>JOUR3 - Journée de collecte du secteur (voir aussi JOUR1 et JOUR2)</li><li>CALENDRIER - Hyperlien vers le calendrier de collecte du secteur</li></ul></div>2018-01-22T19:44:34+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/b9ef42c9-d06a-4b3a-add5-0d671c9ceae2Calendrier de collecte des matières résiduelles (HackQC 2018)2023-06-26T19:38:55.262000+00:00Service de l'informatiqueLe calendrier de collecte des matières résiduelles diffusé selon la norme des partenaires.2018-04-10T15:10:27.711000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/e0721c5d-c7d0-4aeb-b0cf-dbe73ffb96b8Vie démocratique2023-06-26T19:53:15.343000+00:00Service du greffe et des archives, Directions d’arrondissementCalendrier des diverses séances des conseils d’agglomération, d’arrondissements, municipal et de quartier de la Ville de Québec.2012-02-22T00:00:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/21686a8e-2713-481b-abc9-b4bd73427c63Agenda culturel du Grand Théâtre de Québec2023-06-26T20:27:25.544021+00:00Société du Grand Théâtre de QuébecLa programmation des activités culturelles du Grand Théâtre de Québec. Le fichier inclut le titre, la date, l'heure et la salle pour chaque activité. But: Diffuser l'agenda culturel du Grand Théâtre de Québec sous un format ouvert.2015-09-22T17:25:44+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/2232b02d-7b75-46a9-b81a-39d84b92f9c4Collection archéologique de référence de Place-Royale2023-06-26T20:28:29.786407+00:00Ministère de la Culture et des CommunicationsLe ministère de la Culture et des Communications rend disponible ses données d'inventaire du projet de numérisation de la collection archéologique de référence de Place-Royale, un objet patrimonial protégé en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q., c. 21) et inscrit au Registre du patrimoine culturel du Québec.On retrouve ces éléments de même que l’ensemble des informations qui s’y rattachent dans le Répertoire du patrimoine culturel du Québec (www.patrimoine-culturel.gouv.qc.ca). But: Diffuser et mettre en valeur le patrimoine culturel du Québec.2014-08-22T09:37:29+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/fbdec18f-c749-4f79-9d83-a2a839380d09Résultats de compilations forestières par forel2023-11-21T13:13:19.328705+00:00Secteur des Forêts, Direction des inventaires forestiers (DIF)__Le lien : *Accéder au répertoire de données* est disponible à la section *Fiches descriptives du jeu de données ; Informations complémentaires*__.Les résultats de compilations par forel constituent un des livrables de l’inventaire écoforestier du Québec méridional. Ces résultats servent à produire les compilations forestières par peuplement associées à la carte écoforestière originale. Le forel correspond à un pixel de forêt ayant une résolution de 20 mètres sur 20 mètres. Ces résultats se présentent sous forme de cartographie matricielle (image en format raster) permettant d’apprécier la variabilité des différentes caractéristiques dendrométriques à l’intérieur d’un même peuplement forestier.Voici la liste des variables présentées dans cette cartographie : volume marchand brut à l’hectare, surface terrière à l’hectare et nombre de tiges à l’hectare.Ces résultats ont pour but de fournir une information à petite échelle permettant, entre autres, d’appuyer la planification des opérations forestières. Ils couvrent les peuplements écoforestiers de 7 m ou plus de hauteur. Pour les tiges marchandes, un fichier matriciel distinct est produit pour chacune des trois variables et chacune des essences, groupes d’attribution, types d’essences et pour le total toutes essences. Pour les gaules (tiges de 9 cm ou moins de diamètre), seuls des résultats pour la surface terrière et le nombre de tiges à l’hectare des types d’essences et du total toutes essences sont produits. L'information contenue dans cette cartographie est à l’image de la forêt à l'année de la prise de la photographie aérienne.Les résultats de cette méthode de compilation forestière couvriront à terme la majorité du territoire au sud du 52e parallèle. Lorsque réalisés, les résultats sont diffusés par unité d’aménagement (UA) pour les territoires produits dans le cadre du quatrième inventaire et par unité de planification écologique (UPE) pour les territoires produits dans le cadre du cinquième inventaire.Note :•Consultez la [carte écoforestière originale et résultats d'inventaire](https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/resultats-d-inventaire-et-carte-ecoforestiere) pour avoir les résultats de compilations forestières par peuplement, aussi disponibles sur Données Québec.2018-02-28T16:07:18.354000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/ecd2af68-731c-4896-be5f-55e58adaad0eInventaire de données2023-12-21T18:12:10.321527+00:00Service de la planification stratégique et de la performance organisationnelleInventaire de données colligé par la Ville de Montréal dans le cadre de l'application de la [Politique de données ouvertes](https://donnees.montreal.ca/notre-demarche).L'inventaire dresse un portrait des données dont la Ville de Montréal est propriétaire au nom des citoyens. La portée de la Politique de données ouvertes de la Ville de Montréal couvre les services centraux, les arrondissements et l'agglomération pour les compétences sous responsabilités de la Ville de Montréal. Il comprend les ensembles de données __disponibles__ et __inventoriés__ et aussi précise si certaines limites freinent l'ouverture d'un ensemble spécifique. L'inventaire est en évolution constante et sujet à des changements ponctuels.2018-02-19T20:41:01.678988+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/aa67625e-b1d2-4cfc-a0ee-bbf57e93cc7cCalendrier de collecte des matières résiduelles2024-01-03T15:11:22.959188+00:00Service de l'informatiqueCalendrier de collecte des matières résiduelles2014-02-21T00:00:00+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/192a1447-7fdc-4e65-8e7b-eb6162656448Avis de détérioration2024-01-24T15:47:57.704854+00:00Service de l'habitationL’avis de détérioration permet de rattacher des infractions au _Règlement sur la salubrité, l’entretien et la sécurité des logements (03-096)_ et au _Règlement 23-016 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments_ à des bâtiments précis par le biais d'une inscription au registre foncier du Québec. Il sert à empêcher qu'un propriétaire n'évite des sanctions en vendant son immeuble à une société apparentée ou à un autre acheteur. Ce pouvoir est utilisé dans le cas de bâtiments sujets à une détérioration susceptible de porter atteinte à la santé ou à la sécurité des occupants, et dont le propriétaire n’effectue pas les travaux de réfection, de réparation ou d'entretien exigés dans les délais prescrits. Un avis de régularisation est émis lorsque toutes les infractions rattachées au bâtiment sont corrigées et a comme effet le retrait de l'avis de détérioration.2018-06-19T13:12:30.946223+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/f0250998-eac1-46a8-8e0c-d7278ae85506Registre des aires protégées au Québec2024-02-23T14:51:30.852063+00:00Direction des aires protégées Ces thématiques présentent la compilation des aires protégées au Québec. Elles comprennent également les territoires d’importance. Les aires protégées regroupent diverses désignations juridiques ou administratives différentes.Les territoires inscrits au Registre des aires protégées doivent répondre à la définition d’aire protégée de la Loi sur la conservation du patrimoine naturel (LCPN; RLRQ, chapitre C-61.01) ou à celle de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN). La définition de la LCPN est « Une aire protégée est un territoire, en milieu terrestre ou aquatique, géographiquement délimité, dont l'encadrement juridique et l'administration visent spécifiquement à assurer la protection et le maintien de la diversité biologique et des ressources naturelles et culturelles associées ». Alors que l’UICN la définit comme « Un espace géographique clairement défini, reconnu, consacré et géré, par tout moyen efficace, juridique ou autre, afin d'assurer à long terme la conservation de la nature ainsi que les services écosystémiques et les valeurs culturelles qui lui sont associés ». Un territoire d’importance pour la conservation est un territoire géographiquement délimité, pour lequel le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) ou une instance du gouvernement du Québec a exprimé son intention d'en prioriser l'affectation aux fins d'aires protégées.2018-02-14T19:26:48.654000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/2c6a7bef-1a27-4f4f-835c-13fbaf9093edSecteurs de collecte2024-03-01T08:02:12.948762+00:00Division de la géomatique, Service des technologies de l'informationSecteurs de collecte des matières résiduelles, du recyclage et du compost de la Ville de Rimouski. Chaque secteur contient l'information de la journée ainsi que le lien vers le calendrier de collecte.2017-01-17T15:58:41.011000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/c2a4c800-e62e-4e62-b133-53542928b571Applicateurs commerciaux de pesticides titulaires d'un permis annuel2024-03-05T21:30:07.475890+00:00Bureau de la transition écologique et de la résilienceCe registre permet aux citoyennes et citoyens de trouver les entreprises détentrices d'un permis annuel valide qui leur donne le droit d'opérer, sous certaines conditions, sur le territoire de la Ville.Adopté le 27 septembre 2021, le nouveau Règlement sur la vente et l’utilisation des pesticides (21-041) de la Ville de Montréal est entré en vigueur depuis le 1er janvier 2022. Selon ce nouveau règlement, tout applicateur commercial doit obtenir au préalable un permis annuel pour pouvoir utiliser un pesticide, qu’il s’agisse d’un biopesticide ou d’un pesticide de synthèse.Ainsi, toute personne ou organisation qui désire faire affaire avec un applicateur commercial sur le territoire de la Ville doit s’assurer que l’entreprise est en règle quant à son permis municipal. Le présent registre public, mis à jour en continu, consigne les entreprises autorisées par la Ville pour opérer sur son territoire, et ce, durant l’année en cours.2022-09-14T19:02:35.780476+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/93ce9cb5-0811-48e5-885e-98dce192d293Statistiques du Registre foncier du Québec sur le marché immobilier2024-03-12T13:55:54.235941+00:00Direction générale du Registre foncierLe jeu de données présente la compilation du nombre de ventes par plage de prix, de transferts de propriété, d’hypothèques et d’actes de difficulté financière inscrits au Registre foncier du Québec. Les informations sont pour l’ensemble du Québec ainsi que par région administrative.Au Québec, la publicité des droits immobiliers résulte de l’inscription au Registre foncier. Elle est encadrée notamment par le Code civil du Québec et par le Règlement sur la publicité foncière. En tant que registre légal authentique créé par le législateur, le Registre foncier du Québec constitue la source officielle, complète et fiable de données sur le marché immobilier.2020-11-17T19:48:36.819000+00:00tag:www.donneesquebec.ca,2020-01-01:/dataset/6f710997-b5f9-4347-893b-1a47ddb61437Registre des entreprises2024-03-18T12:52:29.948538+00:00Direction principale du registraire des entreprisesLe Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux entreprises constituées ou immatriculées au Québec ou qui y exercent des activités. Les renseignements déclarés par les entreprises sont mis à la disposition de l’ensemble des citoyens. Le rôle du Registraire consiste également à favoriser l'efficacité administrative du gouvernement et à faciliter les communications que ce dernier maintient avec les associations et les entreprises par:####•l'attribution d’un numéro d'entreprise du Québec (NEQ) aux entreprises qui s’immatriculent au registre;####•la communication d'informations aux ministères et aux organismes du gouvernement du Québec qui administrent des programmes publics au bénéfice des entreprises.2016-06-29T20:23:16.692000+00:00