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Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles, 2012

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.

Données et ressources additionnelles (17)

ODT
2012-02-07
Séance ordinaire
ODT
2012-03-06
Séance ordinaire
ODT
2012-04-03
Séance ordinaire
ODT
2012-05-01
Séance ordinaire
ODT
2012-06-05
Séance ordinaire
ODT
2012-07-03
Séance ordinaire
ODT
2012-07-09, 09:00
Séance extraordinaire PTI
ODT
2012-07-09, 09:15
Séance extraordinaire
ODT
2012-09-04
Séance ordinaire
ODT
2012-09-18
Séance extraordinaire
ODT
2012-09-28
Séance extraordinaire budget
ODT
2012-10-02
Séance ordinaire
ODT
2012-10-18
Séance extraordinaire
ODT
2012-10-25
Séance extraordinaire
ODT
2012-11-06
Séance ordinaire
ODT
2012-12-04
Séance ordinaire
ODT
2012-12-13
Séance extraordinaire
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Fiche descriptive du jeu

Champ Valeur
Organisation Ville de Montréal
Catégories Gouvernement et finances
Mots-Clés Arrondissement , Conseil , Pat , Procès-verbal , Procès-verbaux ,
Responsable Arrondissement Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
Courriel donneesouvertes[a]ville.montreal.qc.ca
Fréquence de mise à jour Irrégulier
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle 2012-02-07/2012-12-13
Informations complémentaires

Les procès-verbaux des séances du conseil sont accessibles dès leur approbation par le conseil d'arrondissement.

Source (URL)
Mise à jour 2017-08-02 18:25 UTC
Diffusion initiale 2014-07-11 14:24 UTC
Identifiant 353aaf58-8215-41e0-90f7-de049e7909a0

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site.