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Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâce, 2014

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

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Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

Données et ressources additionnelles (19)

ODT
2014-12-01
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014/12/01.
ODT
2014-11-03
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014/11/03.
ODT
2014-10-06 19h
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014/10/06.
ODT
2014-10-06 18h
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement du...
ODT
2014/09/02 19h
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014/09/02.
ODT
2014/09/02 18h
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement du...
ODT
2014/08/11
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014/08/11.
ODT
2014/06/25
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014/06/25.
ODP
2014/06/18_Annexe2
Présentation de Madame Sheetal Pathak, représentante de l’organisme Projet...
ODP
2014/06/18_Annexe1
Présentation de Monsieur Dino Credico, conseil en aménagement de la Direction...
ODT
2014/06/18
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement du...
ODT
2014/06/02
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014/06/02.
ODT
2014-05-05
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014-05-05.
ODT
2014-04-08
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014-04-08.
ODT
2014-03-14
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement du...
ODT
2014-03-03
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014-03-03.
ODT
2014-02-10
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014/02/10.
ODT
2014-01-13 19h
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2014-01-13.
ODT
2014-01-13 18h
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement du...
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Licence Creative Commons 4.0 – Attribution CC BY

Fiche descriptive du jeu

Champ Valeur
Responsable Geneviève Reeves
Courriel donneesouvertes[a]ville.montreal.qc.ca
Fréquence de mise à jour Irrégulier
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle 2014-01-13/2014-12-01
Informations complémentaires

Les procès-verbaux des séances du conseil sont accessibles dès leur approbation par le conseil d'arrondissement.

Source (URL)
Mise à jour 2017-12-13 15:20 UTC
Diffusion initiale 2014-06-12 18:37 UTC
Identifiant 3a89328a-8c26-481c-9827-b1e46c877609