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Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce, 2016

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

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Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

Données et ressources additionnelles (16)

ODT
2016-01-18
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-02-09
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-02-15
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-03-07
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-04-04
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-05-02
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-06-06
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-06-27
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-08-08
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-09-06 18h
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-09-06 19h
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-10-05 18h
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-10-05 19h
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-11-07
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-12-05
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de...
ODT
2016-12-12
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement de...
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Licence Creative Commons 4.0 – Attribution CC BY

Fiche descriptive du jeu

Champ Valeur
Responsable Geneviève Reeves
Courriel donneesouvertes[a]ville.montreal.qc.ca
Fréquence de mise à jour Mensuel
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle 2016-01-01/2016-12-31
Informations complémentaires

Les procès-verbaux des séances du conseil sont accessibles dès leur approbation par le conseil d'arrondissement.

Source (URL)
Mise à jour 2017-12-13 15:25 UTC
Diffusion initiale 2016-02-29 16:57 UTC
Identifiant bb33eb00-363a-4e11-8c2a-153b60de0f13