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Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rosemont–La Petite-Patrie, 2002 à 2012 Flux RSS - Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rosemont–La Petite-Patrie, 2002 à 2012

Procès-verbaux ordinaires et extraordinaires du conseil d'arrondissement en format odt. Les procès-verbaux sont regroupés par année dans des dossiers zip.

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Données et ressources additionnelles (11)

Données

ZIP
PV - 2002
Contient les séances ordinaires et extraordinaires en format odt.
ZIP
PV - 2003
Contient les séances ordinaires et extraordinaires en format odt.
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Fiche descriptive du jeu

Champ Valeur
Organisation Ville de Montréal
Catégories Gouvernement et finances
Mots-Clés Arrondissement , Conseil , Décision , Procès-verbal , Résolution ,
Responsable Arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie
Courriel donneesouvertes[a]ville.montreal.qc.ca
Fréquence de mise à jour Irrégulier
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle 2002/2012
Informations complémentaires

Les procès-verbaux sont transmis tels que produits par la Direction des services administratifs et du greffe de l'arrondissement.

Source (URL)
Mise à jour 2018-11-19 15:36 UTC
Diffusion initiale 2014-06-17 20:24 UTC
Identifiant e66baa74-c792-434c-a046-d44093372ac6

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site.