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Jeux de données Flux RSS - license_id=cc-by&amp=&sort=metadata_created+desc&res_format=ODT&q=&groups=gouvernement-finances

Filtrer les 40 jeux de données

Licenses : Creative Commons 4.0 – Attribution CC BY
Catégories : Gouvernement et finances
Formats : ODT

Procès-verbaux 2018 - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement pour l'année 2018.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Élections 2013 - Résultats sommaires

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Résultats sommaires des élections de 2013.

ODT XML

Contrats et subventions – API

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

API permettant de récupérer les informations générales des contrats et des subventions de la Ville de Montréal. L'API sert d'assise pour l'outil de visualisation des contrats et...

JSON ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Procès-verbaux - conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.

ODT

Rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement de Ville-Marie

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Chaque année, le maire dépose un rapport sur la situation financière de Ville-Marie. Ce document fait état des résultats financiers de l'année précédente, des perspectives...

ODT PDF

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - LaSalle, 2011

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement.

ODT

Procès-verbaux – Conseil d’arrondissement – LaSalle, 2012

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement.

ODT

Plan général de classification des documents de la Ville de Montréal

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Le plan de classification général de la Ville de Montréal est un outil permettant l’organisation des documents d’une façon logique et systématique, selon une structure fondée...

ODT PDF

Calendrier des délais de conservation des documents de la Ville de Montréal

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Le calendrier des délais de conservation de la Ville de Montréal détermine les périodes de conservation des documents et autorise leur élimination ou versement aux archives à...

ODT PDF

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.

ODT

Rapport du maire - situation financière - arrondissement de Rivière-des-Prair...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Rapport présenté par le maire ou la mairesse d'arrondissement sur la situation financière de l'arrondissement

ODT

Rapport du maire sur la situation financière - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Rapport du maire produit annuellement afin de présenter les principales réalisations de l'année, les derniers résultats financiers et le dernier programme triennal des...

PDF ODT

Calendriers des séances - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-D...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Calendrier des séances du conseil d'arrondissement approuvé par les membres du conseil.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

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