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Organisation : Ville de Montréal Mots-clés : Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce

Registre des dérogations mineures – Arrondissement de Côte-des-Neiges—Notre-D...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Registre énumérant les dérogations mineures approuvées par le conseil d'arrondissement et produit en conformité avec le Règlement sur les dérogations mineures (RCA02 17006).

CSV ODS

Registre des projets particuliers - Arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Le registre des projets particuliers contient l'ensemble des projets particuliers tels qu'approuvés par le conseil d'arrondissement.

CSV ODS

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Contrats octroyés par les fonctionnaires - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

CSV ODS

Calendriers des séances - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-D...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Calendrier des séances du conseil d'arrondissement approuvé par les membres du conseil.

ODT

Contrats octroyés par les fonctionnaires - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côtes-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

CSV ODS

Contrats octroyés par les fonctionnaires - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

ODS CSV

Liste des édifices municipaux - Arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Infrastructures

Liste des édifices municipaux sur le territoire de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce.

ODT CSV ODS

Organigramme - Arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

L'organigramme de l'arrondissement représente l'organisation de chaque direction de l'arrondissement.

PDF ZIP PNG

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Rapport du maire sur la situation financière - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Rapport du maire produit annuellement afin de présenter les principales réalisations de l'année, les derniers résultats financiers et le dernier programme triennal des...

PDF ODT

Programmation culturelle - Arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-G...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Tourisme, sports et loisirs

Document contenant la liste et la description des activités culturelles dans les bibliothèques et maisons de la culture de l'arrondissement de...

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