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Jeux de données Flux RSS - q=&amp=&sort=metadata_created+desc&organization=ville-de-rimouski&res_type=donnees&groups=loi-justice-securite-publique

Filtrer les 7 jeux de données

Organisation : Ville de Rimouski
Catégories : Loi, justice et sécurité publique
Types de ressources : donnees

Sites du patrimoine

Organisation : Ville de Rimouski

Catégories: Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique

Sites patrimoniaux de la Ville de Rimouski

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Périmètre d'urbanisation

Organisation : Ville de Rimouski

Catégories: Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique

Délimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski

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PIIA

Organisation : Ville de Rimouski

Catégories: Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique

Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski

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Aires de contraintes

Organisation : Ville de Rimouski

Catégories: Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique

Aires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

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Affectations

Organisation : Ville de Rimouski

Catégories: Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique

Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

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Plan de zonage

Organisation : Ville de Rimouski

Catégories: Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique

Les limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski

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Districts électoraux 2017

Organisation : Ville de Rimouski

Catégorie: Loi, justice et sécurité publique

Délimitation des districts électoraux pour les élections de 2017 en vigueur depuis le 31 octobre 2016.

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Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site.