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Grande affectation
Organisation : Ville de SaguenayGroupes : Agriculture et alimentation; Environnement, ressources naturelles et énergie; Loi, justice et sécurité publiqueGrandes affectations du territoire du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Saguenay- CSV
- GeoJSON
- SHP
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Affection au plan d'urbanisme
Organisation : Ville de SaguenayAffectations du sol au plan d'urbanisme en vigueur de la ville de Saguenay- CSV
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- SHP
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Affectation du territoire (SADR)
Organisation : Ville de Trois-RivièresGroupe : Loi, justice et sécurité publiqueAffectation du territoire de la ville de Trois-Rivières. SADR = Schéma d'aménagement et développement révisé- SHP
- CSV
- GeoJSON
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Trois-RivièresGroupe : Loi, justice et sécurité publiqueDistricts électoraux de la ville de Trois-Rivières.- SHP
- CSV
- GeoJSON
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Zonage
Organisation : Ville de Trois-RivièresGroupe : Loi, justice et sécurité publiqueZonage municipal de la ville de Trois-Rivières- SHP
- CSV
- GeoJSON
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Point de rencontre d'ambulance
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCe produit renseigne sur la position géographique des panneaux de points de rencontre d’ambulances sur le territoire du Bas-Saint-Laurent ainsi que celui de la Gaspésie–Îles-de-...- FGDB
- SHP
- XLSX
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- CSV
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Zonage
Organisation : Ville de SaguenayGroupe : Loi, justice et sécurité publiqueZonage de la Ville de Saguenay- CSV
- SHP
- JSON
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Numéros d'urgence
Organisation : Ville de SaguenayGroupe : Loi, justice et sécurité publiqueListe des numéros d'urgence couvrant le territoire de la Ville de Saguenay- CSV
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Territoires pour lesquels un arrêté ministériel a été publié afin de les soustraire à...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsDélimitation des territoires pour lesquels un arrêté ministériel a été publié à la Gazette officielle du Québec afin de les soustraire à l’application de la réglementation...- FGDB
- GPKG
- WMS
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Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), à jour le 15 juillet 2019 à 11h
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCette couche présente la délimitation du périmètre de la zone inondée 2017-2019 se trouvant dans l’annexe 2 du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin...- FGDB
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Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), période du 10 juin au 15 juillet 2019 à 11h
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCette couche présente la délimitation du périmètre de la zone d’intervention spéciale (ZIS) du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de favoriser...- GPKG
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- WMS
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Desserte Sûreté du Québec
Organisation : Sûreté du QuébecGroupe : Loi, justice et sécurité publiqueTerritoire des districts, régions, centre de services MRC, poste de MRC. Autoroutes et routes traitées comme autoroute pour la patrouille, couvertes par les postes autoroutiers...- GeoJSON
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Collisions routières
Organisation : Ville de MontréalGroupes : Loi, justice et sécurité publique; TransportListe des collisions survenues à Montréal depuis 2012. Cet ensemble fait état des collisions impliquant au moins un véhicule motorisé circulant sur le réseau et qui ont fait...- WEB
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Zone potentiellement exposée aux glissements de terrain (ZPEGT) - Carte de contrainte
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableGroupes : Environnement, ressources naturelles et énergie; Loi, justice et sécurité publique; TransportCette cartographie localise les parties de territoire où doivent s’appliquer les normes relatives aux glissements de terrain, prescrites par le gouvernement du Québec. Les zones...- HTML
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Inclusions et exclusions de la CPTAQ
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleGroupe : Loi, justice et sécurité publiqueLes inclusions et exclusions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA...- SHP
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Décisions de la CPTAQ
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleLes décisions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA L.R.Q., c. P-41.1)...- SHP
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