Passer directement au contenu
Logo du gouvernement du Québec

Jeux de données Flux RSS - q=&amp=&sort=metadata_created+desc&res_format=SHP&res_format=PDF&groups=loi-justice-securite-publique

Filtrer les 4 jeux de données

Catégories : Loi, justice et sécurité publique
Formats : SHP PDF

Collisions routières

Organisation : Ville de Montréal

Catégories: Loi, justice et sécurité publique; Transport

Liste des collisions survenues à Montréal depuis 2012. Cet ensemble fait état des collisions impliquant au moins un véhicule motorisé circulant sur le réseau et qui ont fait...

CSV SHP GeoJSON PDF

Zone potentiellement exposée aux glissements de terrain (ZPEGT) - Carte de co...

Organisation : Ministère des Transports

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Loi, justice et sécurité publique; Transport

Cette cartographie localise les parties de territoire où doivent s’appliquer les normes relatives aux glissements de terrain, prescrites par le gouvernement du Québec. Les...

HTML GeoJSON SHP GPKG WMS WFS PDF

Inclusions et exclusion de la CPTAQ

Organisation : Commission de protection du territoire agricole

Catégorie: Loi, justice et sécurité publique

Les inclusions et exclusions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA...

SHP PDF

Décisions de la CPTAQ

Organisation : Commission de protection du territoire agricole

Catégories: Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publique

Les décisions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA L.R.Q., c. P-41.1)...

SHP PDF

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site.