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Jeux de données Flux RSS - q=&sort=metadata_created+desc&groups=gouvernement-finances

Filtrer les 218 jeux de données

Catégories : Gouvernement et finances

Profil financier des municipalités locales, édition 2018

Organisation : Affaires municipales et Habitation

Catégorie: Gouvernement et finances

Le Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...

CSV XLSX PDF

Limite municipale

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégorie: Gouvernement et finances

Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002

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Limites des anciennes municipalites

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégorie: Gouvernement et finances

Limites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusions.

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Districts electoraux

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégories: Gouvernement et finances; Gouvernement et finances

Découpage des districts électoraux pour les élections municipales de 2017

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Dépenses des directeurs

Organisation : Ville de Gatineau

Catégorie: Gouvernement et finances

Dépenses des directeurs - Période du 1er janvier au 30 juin 2018

XLSX

Sous-titrage du conseil municipal

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Fichiers du sous-titrage produit en temps réel lors de la webdiffusion en direct des séances du conseil municipal. Avertissement Les fichiers de sous-titrage ne sont pas un...

ZIP

Projets du Plan d’action 2015-2017 de Montréal, ville intelligente et numérique

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

L'état d’avancement des projets du Plan d'action 2015-2017 du Bureau de la ville intelligente et numérique tel que présenté dans le Bilan des réalisations 2015-2017.

CSV

Propos antiparlementaires

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Il importe d’utiliser un langage parlementaire lors des séances du conseil de ville puisque les assemblées délibérantes de type britannique interdisent l’utilisation de certains...

CSV XLS

Découpages administratifs à l'échelle de 1/20 000

Organisation : Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Catégorie: Gouvernement et finances

Ce produit offert à l'échelle de 1/20 000 permet la localisation des limites des régions administratives, des municipalités régionales de comtés (MRC), des municipalités, des...

SHP fgdb ArcInfo HTML WMS PDF

Division administrative forestière (COAD)

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

Ce produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public: selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...

PDF SHP FGDB CSV

Région de garantie d'approvisionnement (RGA)

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprises

Unité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...

SHP FGDB PDF

Refuge biologique (désigné et en projet)

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

Les refuges biologiques sont de petites aires forestières sur le domaine de l'État qui sont soustraites aux activités d’aménagement forestier et dans lesquelles des habitats et...

SHP FGDB

Territoire de droits consentis (TDC)

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

Territoires du domaine de l'État sur lesquels des droits consentis incluent des attributions de volume de bois définis par le MFFP. On trouve différents types de droits...

SHP FGDB

Écosystème forestier exceptionnel (EFE)

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

Écosystèmes forestiers situés sur le domaine de l'État et présentant un intérêt particulier pour la conservation de la diversité biologique, en raison de leur caractère rare ou...

SHP FGDB

Rapport financier 2017

Organisation : Affaires municipales et Habitation

Catégorie: Gouvernement et finances

Les organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...

XLSX CSV

Profil financier des municipalités locales, édition 2017

Organisation : Affaires municipales et Habitation

Catégorie: Gouvernement et finances

Le Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...

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Dépenses des élus

Organisation : Ville de Laval

Catégorie: Gouvernement et finances

Dépenses des élus engagées dans le cadre de leur fonction et pour représenter la Ville

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Liste des événements modifiant le rôle d’évaluation

Organisation : Ville de Laval

Catégorie: Gouvernement et finances

Liste des événements ayant modifié le rôle d’évaluation (vente, permis de construction ou d’amélioration, etc.)

CSV JSON XML

Image du rôle d’évaluation

Organisation : Ville de Laval

Catégorie: Gouvernement et finances

Version anonymisée des données apparaissant à la présentation publique du rôle d'évaluation à son entrée en vigueur.

CSV JSON XML

Bureau de l'unité de gestion (UG)

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

Ce sont les points de services locaux qui constituent le canal de communication privilégié des principales clientèles locales avec les représentants du ministre. Le personnel...

SHP

Responsabilité

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