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Rapport financier 2023 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Faune aquatique exotique envahissante au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieDescription Cette base de données contient les coordonnées d’observations de poissons et d’invertébrés, qui sont exotiques et envahissants, connues par le ministère de...- CSV
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Profil financier des municipalités locales, édition 2023
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...- CSV
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Statistiques historiques de chasse et piégeage au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes statistiques historiques (à partir de 1971) de chasse et piégeage au Québec contiennent les données de récolte des espèces suivantes : Caribou Cerf de Virginie Dindon...- CSV
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Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un certificat relatif à la...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des...- XLSX
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Examens prescrits ou reconnus pour la certification relative à la vente ou à l'utilisation de pesticides
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieUn certificat est exigé des vendeurs et des utilisateurs de pesticides qui travaillent dans les secteurs d’activité décrits dans le Règlement sur les permis et les certificats...- XLSX
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Rapport financier 2022 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Inventaire québécois des émissions des principaux contaminants atmosphériques
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieL’inventaire des émissions des principaux contaminants atmosphériques (PCA) recense les émissions d’origine anthropique de ces contaminants dans l’atmosphère à l’échelle du...- CSV
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Prélèvements d’eau autorisés par le MELCCFP
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCette couche thématique présente la localisation des sites de prélèvements d’eau autorisés au Québec en vertu de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement...- HTML
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Profil financier des municipalités locales, édition 2022
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...- CSV
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Ventes au détail des pesticides visés par une prescription agronomique au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes titulaires d’un permis de vente au détail de pesticides (sous-catégorie B1) doivent déclarer, au plus tard le 31 janvier de chaque année, certains renseignements relatifs...- CSV
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Facteurs d’émission directe de gaz à effet de serre des sources énergétiques sur les marchés...
Organisation : Hydro-QuébecCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieJeu de données d’Hydro Québec sur les facteurs d’émission directe de gaz à effet de serre des sources énergétiques sur les marchés d’importation et d’exportation du Québec....- XLSX
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Historique des données de consommation d’électricité au Québec par secteur d’activité
Organisation : Hydro-QuébecCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCe jeu de données d’Hydro Québec présente la consommation d’électricité de l’ensemble des lieux de consommation du Québec par secteur d’activité. Mises à jour deux fois par...- XLSX
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Sources de l’électricité produite au Québec
Organisation : Hydro-QuébecCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieJeu de données d’Hydro‑Québec sur la répartition des sources de l’électricité produite au Québec selon leur puissance réelle ou estimée en mégawatts (MW). Ces données sont mises...- JSON
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Ventes en gros de pesticides au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes titulaires d’un permis de vente en gros de pesticides (catégorie A) doivent déclarer, au plus tard le 31 janvier de chaque année, certains renseignements relatifs aux ventes...- XLSX
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Déclaration de l’employeur en matière d’équité salariale (DEMES)
Catégories : Gouvernement et finances; Politiques socialesLa CNESST à l’écoute de vos besoins en matière de données! Répondez à notre questionnaire. Vous utilisez ou avez des besoins précis en lien avec les données de la CNESST? Prenez...- CSV
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RSQAQ - Données de métaux et de particules séquentielles
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieConcentrations des particules et des métaux mesurées de façon séquentielle par le Réseau de surveillance de la qualité de l'air du Québec (RSQAQ). Ces données couvrent les...- CSV
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Registre des émissions de contaminants atmosphériques
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieEn vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre...- CSV
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Bilan des achats et des ventes d’halocarbures au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCe jeu de données porte sur les achats et les ventes d’halocarbures au Québec depuis 1993. Ces données sont utilisées pour produire le Bilan des achats et des ventes...- CSV
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Registre des titulaires de licence de tirage en vigueur (licences délivrées avant le 1er septembre 2022)
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les organismes de charité ou religieux titulaires d’une licence, délivrée avant le 1er septembre 2022, autorisant les activités de tirage ou de tirage...- CSV
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