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Examens prescrits ou reconnus pour la certification relative à la vente ou à l'utilisation de pesticides
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieUn certificat est exigé des vendeurs et des utilisateurs de pesticides qui travaillent dans les secteurs d’activité décrits dans le Règlement sur les permis et les certificats...- XLSX
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Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un certificat relatif à la...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des...- XLSX
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Rapport financier 2023 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2022 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2020
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Registre des titulaires de permis de détaillant d’alcool en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsDans ce registre sont consignés les titulaires d’un permis de bar, de restaurant, de centre de vinification et de brassage, d’épicerie ou de vendeur de cidre et les titulaires...- CSV
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Rapport financier 2021 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Liste des arrêts de travail au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient une liste exhaustive des arrêts de travail survenu au Québec sur une base mensuelle et annuelle. On y retrouve notamment le nom des parties patronales et...- XLSX
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Noms commerciaux des pesticides visés par une justification agronomique
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsIl est interdit d’appliquer, à des fins agricoles, des pesticides contenant l’herbicide atrazine ou l’insecticide chlorpyrifos, clothianidine, imidaclopride ou thiaméthoxame à...- XLSX
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Noms commerciaux des pesticides librement accessibles au client (classe 5)
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes classes de pesticides permettent d’établir les exigences réglementaires au niveau du risque pour la santé et pour l’environnement que présentent ces produits. Au Québec, les...- XLSX
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Noms commerciaux des biopesticides
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes biopesticides sont regroupés en trois grandes catégories, soit : les agents microbiens, c'est-à-dire les microorganismes (bactérie, algue, champignon, protozoaire, virus,...- XLSX
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Noms commerciaux des pesticides autorisés dans les garderies et les établissements scolaires
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes garderies et les établissements scolaires primaires ou secondaires doivent être exempts le plus possible de pesticides. Ainsi, l'application de certains pesticides est...- XLSX
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Noms commerciaux des pesticides interdits sur les surfaces gazonnées
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieIl est interdit de vendre certains pesticides destinés à l’entretien des surfaces gazonnées et de les appliquer sur ces mêmes surfaces (Code de gestion des pesticides, art. 25,...- XLSX
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Ventes au détail des pesticides visés par une prescription agronomique au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes titulaires d’un permis de vente au détail de pesticides (sous-catégorie B1) doivent déclarer, au plus tard le 31 janvier de chaque année, certains renseignements relatifs...- CSV
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Ventes en gros de pesticides au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes titulaires d’un permis de vente en gros de pesticides (catégorie A) doivent déclarer, au plus tard le 31 janvier de chaque année, certains renseignements relatifs aux ventes...- XLSX
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Liste de la faune vertébrée du Québec (LFVQ)
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa Liste de la faune vertébrée du Québec (LFVQ) dresse le portrait de l’ensemble des espèces de vertébrés sauvages documentées sur le territoire québécois. On y trouve également...- CSV
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Indice de croissance des taux de salaire négociés
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesLe Secrétariat du travail du Québec fait un suivi systématique des clauses salariales qui figurent dans les conventions collectives dont la taille minimale de l’unité de...- CSV
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Liste des ensembles disponibles en données ouvertes
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesListe des ensembles de données disponibles sur le site web de données ouvertes de Montréal avec les principaux attributs tels que les dates d'ouverture et de modification, les...- WEB
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Registre des titulaires de licence de bingo en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les titulaires d’une licence de bingo en salle avec ou sans gestionnaire, de gestionnaire de salle, de bingo récréatif, de bingo-média ou de fournisseur en...- CSV
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Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux,...- CSV
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