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Arrondissements
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des arrondissements de la Ville de Québec.- CSV
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Empreintes des bâtiments
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : InfrastructuresEmpreintes des bâtiments de la Ville de Québec.- GeoJSON
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Grandes affectations du territoire
Organisation : Ville de QuébecGrandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été...- CSV
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Infrastructure piétonne
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; TransportEnsemble des infrastructures pour piétons. Trottoirs.- GeoJSON
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Panneaux de signalisation - Stationnement
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation et description des panneaux de stationnement.- GeoJSON
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Zones agricoles permanentes
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Agriculture et alimentationTerritoire protégé à des fins agricoles par le gouvernement du Québec.- CSV
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Chemins de fer
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : InfrastructuresCartographie des voies ferrées de la Ville de Québec.- CSV
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Panneaux de signalisation - Vitesse
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; TransportCartographie des panneaux de signalisation de vitesse de la Ville.- CSV
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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Avis de grands travaux
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : InfrastructuresCouches des avis de grands travaux en cours et prévus faisant entrave à la circulation à la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Registre québécois des consultants en immigration
Catégories : Loi, justice et sécurité publique; Politiques socialesLe Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de mieux protéger les ressortissants étrangers...- CSV
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RSQA - indice de la qualité de l'air (historique)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa Ville de Montréal mesure la qualité de l’air sous la forme d’une valeur numérique appelée « indice de la qualité de l’air (IQA) ». Le présent ensemble de données permet...- CSV
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Station météoroutière
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportDonnées de profondeur de gel et de dégel dans les chaussées des routes dont la gestion incombe au ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD). Depuis la période...- HTML
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Structure
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des structures sous la gestion du MTMD (différents types de : pont, ponceau (de plus de 4,5 mètres), portique, mur et tunnel).- HTML
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Débit de circulation
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportRéseau linéaire représentant les débits de circulations estimés pour les routes et autoroutes dont la gestion incombe au ministère des Transports et de la Mobilité durable...- HTML
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Réseau routier - RTSS
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLe réseau classifié (Autoroute, Nationale, Régionale, Collectrice, Local 1-2-3, Accès ressources, Accès aux ressources et aux localités isolées) dont la gestion incombe au...- HTML
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Travaux routiers
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des travaux routiers (chantiers/entraves). Description des travaux routiers en cours causant des entraves à la circulation sur les routes dont la gestion...- HTML
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Grille de présence de zone inondable identifiée par les MRC
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCette grille est une représentation spatiale des secteurs où une cartographie a été produite par les municipalités régionales de comté (MRC) ou les villes à compétence de MRC....- GeoJSON
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Liste des commerçants participant à Parle consommation
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueMise en garde : Cette liste est fournie à titre indicatif seulement et est sujette à changement. Certaines entités des commerçants qui y sont indiqués peuvent ne pas participer...- CSV
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Liste des permis et des exemptions en vigueur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueEn vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de...- CSV
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