Passer directement au contenu
Logo du gouvernement du Québec

Jeux de données Flux RSS - sort=metadata_created+desc&q=&tags=Conseil&_tags_limit=0

Filtrer les 28 jeux de données

Mots-clés : Conseil

Procès-verbaux 2019 - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-...

Organisation : Ville de Montréal

Procès-verbaux rédigés à la suite de chaque séance du conseil d'arrondissement pour l'année 2019.

ODT

Procès-verbaux 2018 - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement pour l'année 2018.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement pour l'année 2017.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Nomination par les instances politiques centrales

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Nomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.

CSV XLS

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Dépenses des élus - autorisées par le comité exécutif

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Dépenses des élus-élues de la ville de Montréal.

CSV XLS

Contrats de 25 000$ et plus - Arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Liste des contrats de 25 000 $ et + octroyés par le conseil d'arrondissement publiée annuellement. La liste couvre la période de juin à mai. Depuis 2017, la liste couvre la...

ODS CSV

Présence des élus au conseil municipal

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Présence des élus pour chaque séance du conseil municipal. Le fichier « Présence - Code » permet de comprendre les codes utilisés.

CSV XLS

Remboursement des frais de recherches et de soutien

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Remboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.

CSV XLS

Remboursement des allocations aux partis autorisés

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Allocation destinée au remboursement des dépenses faites pour l'administration courante de tout parti autorisé en vertu de l’article 474.0.4. de la Loi sur les cités et villes.

CSV XLS

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.

ODT

Calendriers des séances - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-D...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Calendrier des séances du conseil d'arrondissement approuvé par les membres du conseil.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Calendrier des séances du conseil d'arrondissement de Rivière-des-Praires–Poi...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rosemont–La Petite-Patrie, 2002 à...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux ordinaires et extraordinaires du conseil d'arrondissement en format odt. Les procès-verbaux sont regroupés par année dans des dossiers zip.

ZIP

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement

ODT

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site.