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Types de ressources : donnees
Mots-clés : Conseil Résolution

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rosemont–La Petite-Patrie, 2002 à...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux ordinaires et extraordinaires du conseil d'arrondissement en format odt. Les procès-verbaux sont regroupés par année dans des dossiers zip.

ZIP

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rosemont–La Petite-Patrie, 2013

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux ordinaires et extraordinaires du conseil d'arrondissement en format odt.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rosemont–La Petite-Patrie, 2014

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux ordinaires et extraordinaires du conseil d'arrondissement en format odt.

ODT

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