Gouvernement et finances
Domaine d'affaires correspondant à la manière dont le pouvoir est exercé par le gouvernement sur les citoyens et l'appareil d'État. Cette catégorie inclut la gestion des services publics et de son administration, le contrôle du processus législatif et démocratique ainsi que le maintien et le développement des relations entretenues par le gouvernement que ce soit du point de vue municipal ou international.
Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement pour l'année 2018.
Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement
Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.
Élections 2013 - Résultats sommaires
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Résultats sommaires des élections de 2013.
Procès-verbaux - Conseil d’arrondissement - Mercier–Hochelaga-Maisonneuve 2015
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbal intégral de la séance
Contrats et subventions – API
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
API permettant de récupérer les informations générales des contrats et des subventions de la Ville de Montréal. L'API sert d'assise pour l'outil de visualisation des contrats et...
Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.
Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.
Procès-verbaux - Conseil d’arrondissement - Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, 2014
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbal intégral de la séance
Procès-verbaux - conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.
Rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement de Ville-Marie
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Chaque année, le maire dépose un rapport sur la situation financière de Ville-Marie. Ce document fait état des résultats financiers de l'année précédente, des perspectives...
Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - LaSalle, 2011
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement.
Procès-verbaux – Conseil d’arrondissement – LaSalle, 2012
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement.
Plan général de classification des documents de la Ville de Montréal
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Le plan de classification général de la Ville de Montréal est un outil permettant l’organisation des documents d’une façon logique et systématique, selon une structure fondée...
Calendrier des délais de conservation des documents de la Ville de Montréal
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Le calendrier des délais de conservation de la Ville de Montréal détermine les périodes de conservation des documents et autorise leur élimination ou versement aux archives à...
Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.
Rapport du maire - situation financière - arrondissement de Rivière-des-Prair...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Rapport présenté par le maire ou la mairesse d'arrondissement sur la situation financière de l'arrondissement
Rapport du maire sur la situation financière - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Rapport du maire produit annuellement afin de présenter les principales réalisations de l'année, les derniers résultats financiers et le dernier programme triennal des...
Calendriers des séances - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-D...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Calendrier des séances du conseil d'arrondissement approuvé par les membres du conseil.
Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâ...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.
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