Passer directement au contenu
Logo du gouvernement du Québec

Gouvernement et finances Flux RSS - Gouvernement et finances Flux RSS - organization=ville-de-montreal&amp=&tags=C%C3%B4te-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr%C3%A2ce&_res_format_limit=0

Domaine d'affaires correspondant à la manière dont le pouvoir est exercé par le gouvernement sur les citoyens et l'appareil d'État. Cette catégorie inclut la gestion des services publics et de son administration, le contrôle du processus législatif et démocratique ainsi que le maintien et le développement des relations entretenues par le gouvernement que ce soit du point de vue municipal ou international.

Filtrer les 10 jeux de données

Contrats octroyés par les fonctionnaires - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

CSV ODS

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Contrats octroyés par les fonctionnaires - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

ODS CSV

Rapport du maire sur la situation financière - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Rapport du maire produit annuellement afin de présenter les principales réalisations de l'année, les derniers résultats financiers et le dernier programme triennal des...

PDF ODT

Registre des projets particuliers - Arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Le registre des projets particuliers contient l'ensemble des projets particuliers tels qu'approuvés par le conseil d'arrondissement.

CSV ODS

Organigramme - Arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

L'organigramme de l'arrondissement représente l'organisation de chaque direction de l'arrondissement.

PDF ZIP PNG

Registre des dérogations mineures – Arrondissement de Côte-des-Neiges—Notre-D...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Registre énumérant les dérogations mineures approuvées par le conseil d'arrondissement et produit en conformité avec le Règlement sur les dérogations mineures (RCA02 17006).

CSV ODS

Contrats octroyés par les fonctionnaires - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côtes-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

CSV ODS

Calendriers des séances - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-D...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Calendrier des séances du conseil d'arrondissement approuvé par les membres du conseil.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site.