Domaine d'affaires correspondant à la manière dont le pouvoir est exercé par le gouvernement sur les citoyens et l'appareil d'État. Cette catégorie inclut la gestion des services publics et de son administration, le contrôle du processus législatif et démocratique ainsi que le maintien et le développement des relations entretenues par le gouvernement que ce soit du point de vue municipal ou international.
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Limites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusion
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégories: Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique
Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Limite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiques
Catégorie: Gouvernement et finances
Subdivisions administratives et territoriales de la Ville de Sherbrooke. NUMERO : Numéro de l'arrondissement NOM : Nom de l'arrondissement
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiques
Catégorie: Gouvernement et finances
Divisions administratives correspondant aux territoires représentés par les conseillers municipaux. NUMERO : Numéro du district électoral NOM : Nom du...
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiques
Catégorie: Gouvernement et finances
Limite prévue de l'expansion urbaine sur le territoire de la Ville de Sherbrooke. PERIMETREURBAINSCHEMA_IDG : Identifiant unique du polygone
Organisation : Ville de Shawinigan
Catégorie: Gouvernement et finances
Couche polygonale de la limite de la Ville de Shawinigan
Organisation : Ville de Shawinigan
Catégorie: Gouvernement et finances
Couche polygonale du zonage municipal de la Ville de Shawinigan.
Organisation : Ville de Shawinigan
Catégorie: Gouvernement et finances
Couche polygonale de l’affectation du sol de la Ville de Shawinigan.