Passer directement au contenu
Logo du gouvernement du Québec

Agriculture et alimentation Flux RSS - Agriculture et alimentation Flux RSS - groups=loi-justice-securite-publique

Domaine d'affaires correspondant à la mise en valeur, l'utilisation optimale de tout ce qui touche l'agriculture, les pêches et l'alimentation : production, transformation, distribution et commercialisation des produits agricoles et des pêches.

Filtrer les 3 jeux de données

Inspection des aliments – contrevenants

Organisation : Ville de Montréal

Catégories: Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publique

Liste des établissements alimentaires situés sur le territoire de l’agglomération montréalaise et sous la responsabilité de la Division de l’inspection des aliments de la Ville...

CSV XML XLSX

Décisions de la CPTAQ

Organisation : Commission de protection du territoire agricole

Catégories: Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publique

Les décisions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA L.R.Q., c. P-41.1)...

SHP PDF

Condamnations des établissements alimentaires et condamnations concernant le ...

Organisation : Agriculture, Pêcheries et Alimentation

Catégories: Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publique

Liste des établissements condamnés pour les manquements à la réglementation sur les produits alimentaires (excluant les établissements situés sur le territoire de la ville de...

CSV XML

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site.