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Environnement, ressources naturelles et énergie

Domaine d'affaires correspondant à la mise en valeur, l'utilisation optimale du territoire et des ressources énergétiques, forestières et minérales et ce, dans une perspective de développement durable. Cela inclut forêts, gisements de pétrole, de gaz naturel ou de minerai, ressources hydro-électriques et autres biens de même nature qui ont une valeur économique certaine.

Demandes de services citoyennes (Requêtes 311)

Organisation : Ville de Montréal

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Infrastructures

Le présent ensemble de données contient les demandes d'information et les demandes de services soumises à la Ville de Montréal via le système d’appel 311, par courriel et dans...

CSV

Unités d'aménagement prévu en 2018

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

L'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur...

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Limite territoriale des forêts attribuables prévue en 2018

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

Ce tracé de la limite territoriale des forêts attribuables a été officialisé le 4 octobre 2016 par le ministre des Forêts, de la Faune et des Parcs et sera en vigueur le 1er...

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Unités d'aménagement (UA)

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

L'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur...

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Limite territoriale des forêts attribuables

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

La limite territoriale des forêts attribuables a été officialisée en 2002. Son tracé précise la frontière latitudinale (verticale) au sud de laquelle il est permis d’aménager...

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Aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL)

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

Une aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL) est un territoire principalement destiné à la production ligneuse sur lequel les travaux sylvicoles ont pour but...

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Zone de tarification forestière

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprises

Découpage territorial utilisé par le MFFP à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le BMMB est exigée pour les bois d'une essence et d'une...

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Agences régionales de mise en valeur des forêts privées

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

L'agence régionale de mise en valeur des forêts privées est une personne morale à but non lucratif. Sa constitution et son organisation sont décrites dans les articles 132 à 168...

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Calendrier des collectes

Organisation : Ville de Sherbrooke

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

Le présent jeu de données indique quel bac sortir chaque semaine en fonction de l'arrondissement ou du secteur, ainsi que les dates des collectes spéciales. La journée de...

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