Ville de Montréal

Procès-verbaux 2019 - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-...

Organisation : Ville de Montréal

Procès-verbaux rédigés à la suite de chaque séance du conseil d'arrondissement pour l'année 2019.

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement pour l'année 2018.

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement pour l'année 2017.

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

Commission sur la culture, le patrimoine et les sports

Organisation : Ville de Montréal

Catégories: Société et culture; Tourisme, sports et loisirs

Rapports de la Commission sur la culture, le patrimoine et les sports

Commission sur l'eau, l'environnement, le développement durable et les grands...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Environnement, ressources naturelles et énergie

Rapports de la Commission sur l'eau, l'environnement, le développement durable et les grands parcs

Élections 2013 - Résultats sommaires

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Résultats sommaires des élections de 2013.

Procès-verbaux - Conseil d’arrondissement - Mercier–Hochelaga-Maisonneuve 2015

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbal intégral de la séance

Contrats et subventions – API

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

API permettant de récupérer les informations générales des contrats et des subventions de la Ville de Montréal. L'API sert d'assise pour l'outil de visualisation des contrats et...

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

Procès-verbaux - Conseil d’arrondissement - Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, 2014

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbal intégral de la séance

Procès-verbaux - conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement.

Rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement de Ville-Marie

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Chaque année, le maire dépose un rapport sur la situation financière de Ville-Marie. Ce document fait état des résultats financiers de l'année précédente, des perspectives...

Accessibilité universelle : bilan des réalisations annuelles

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Politiques sociales

Suite à l’adoption de la Politique municipale d’accessibilité universelle en juin 2011, la Ville de Montréal produit annuellement un bilan des réalisations et des nouveaux...

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - LaSalle, 2011

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement.

Procès-verbaux – Conseil d’arrondissement – LaSalle, 2012

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement.

Plan général de classification des documents de la Ville de Montréal

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Le plan de classification général de la Ville de Montréal est un outil permettant l’organisation des documents d’une façon logique et systématique, selon une structure fondée...

Calendrier des délais de conservation des documents de la Ville de Montréal

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Le calendrier des délais de conservation de la Ville de Montréal détermine les périodes de conservation des documents et autorise leur élimination ou versement aux archives à...