Passer directement au contenu
Logo du gouvernement du Québec

Gouvernement et finances Flux RSS - Gouvernement et finances Flux RSS - res_format=ODT

Domaine d'affaires correspondant à la manière dont le pouvoir est exercé par le gouvernement sur les citoyens et l'appareil d'État. Cette catégorie inclut la gestion des services publics et de son administration, le contrôle du processus législatif et démocratique ainsi que le maintien et le développement des relations entretenues par le gouvernement que ce soit du point de vue municipal ou international.

Filtrer les 38 jeux de données

Élections 2013 - Résultats sommaires

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Résultats sommaires des élections de 2013.

ODT XML

Procès-verbaux – Conseil d’arrondissement – LaSalle, 2012

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Villeray—Saint-Michel—Parc-Extens...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux des séances du conseil d’arrondissement

ODT

Commission sur l’examen des contrats

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Rapports de la Commission sur l’examen des contrats

ZIP ODT

Tableau de la rémunération des élus de la Ville de Montréal

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Tableau de la rémunération des élus inclus dans le Rapport sur la situation financière, déposé par le maire de Montréal au conseil municipal.

CSV XLS ODT DOC XML

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement

ODT

Rapport du maire - situation financière - arrondissement de Rivière-des-Prair...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Rapport présenté par le maire ou la mairesse d'arrondissement sur la situation financière de l'arrondissement

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Commission de la présidence du conseil

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Rapports de la Commission de la présidence du conseil déposés au conseil municipal

ODT

Commission sur le développement économique et urbain et l'habitation

Organisation : Ville de Montréal

Catégories: Gouvernement et finances; Économie et entreprises

Rapports de la Commission sur le développement économique et urbain et l'habitation

ODT

Commission sur les finances et l'administration

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Rapports de la Commission sur les finances et l'administration déposés au conseil municipal et au conseil d’agglomération

ODT PDF

Commission sur les transports et les travaux publics

Organisation : Ville de Montréal

Catégories: Gouvernement et finances; Infrastructures; Transport

Rapports de la Commission sur les transports et les travaux publics

ODT

Plan général de classification des documents de la Ville de Montréal

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Le plan de classification général de la Ville de Montréal est un outil permettant l’organisation des documents d’une façon logique et systématique, selon une structure fondée...

ODT PDF

Politique de consultation et de participation publique de la Ville de Montréal

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Politique de consultation et de participation publique de la Ville de Montréal

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâ...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.

ODT ODP

Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Villeray—Saint-Michel—Parc-Extens...

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Procès-verbaux des séances du conseil d’arrondissement

ODT

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site.