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      Règlement de contrôle intérimaire RV3535 relatif à la conservation des milieux naturelsOrganisation : Ville de LévisTerritoire d'application du règlement de contrôle intérimaire relatif à la conservation des milieux naturels (RV3535) à la Ville de Lévis.- FGDB
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      Milieux humides RCIOrganisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieMilieux humides et aires d'influence visés par le Règlement de contrôle intérimaire (RCI) Plan nature modifié par le règlement 1274-1.Attributs :CMH_ID - Identifiant du complexe...- HTML
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      Milieux boisés RCIOrganisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieMilieux boisés d'intérêt et écosystèmes ou habitats particuliers visés par le Règlement de contrôle intérimaire (RCI) Plan nature modifié par le règlement 1274-1.Attributs...- HTML
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