Liste des établissements condamnés pour les manquements à la réglementation sur les produits alimentaires sur la protection sanitaire des animaux et sur la transformation minimale des produits marins.

Grandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été déterminées par unité...

Cartographie des limites de zonage municipal.

Le Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de mieux protéger les ressortissants étrangers souhaitant s’établir au...

Ensemble des casernes de pompier du Québec. But: Identifier les casernes de pompiers réparties sur l'ensemble du territoire du Québec. AVERTISSEMENT : Ces données peuvent différer de la réalité à...

Cette grille est une représentation spatiale des secteurs où une cartographie a été produite par les municipalités régionales de comté (MRC) ou les villes à compétence de MRC. Elle indique qu’une...

En vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de voyages ; les agents de...

Zonage de la Ville de Saguenay

Statistiques sur les constats signifiés par appareil de type radar-photographique.

Zonage municipal de la ville de Trois-Rivières

Données des accidents routiers s’étant produits sur le territoire de Laval et dont le Service de police de Laval a la responsabilité. Les accidents survenus sur les réseaux autoroutiers ne sont pas...

Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Aires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Délimitation des districts électoraux pour les élections de 2021 en vigueur depuis le 25 novembre 2020.

Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski

Délimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski

Sites patrimoniaux de la Ville de Rimouski

Les limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski

Délimitation des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain et des bandes de protection.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'entité

Zones pouvant être occasionnellement inondées.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéTYPE - Type de zones selon la récurrence d'inondation