Zonage de la Ville de Saguenay

Cartographie des quartiers de la Ville de Québec.

Cartographie des limites de zonage municipal.

Délimitation des districts électoraux pour les élections de 2021 en vigueur depuis le 25 novembre 2020.

Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Aires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Grandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été...

Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski

Délimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski

Sites patrimoniaux de la Ville de Rimouski

Les limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski

Localisation de lieux publics climatisés sur le territoire de la Ville de Repentigny.

Les données complètes des projets de loi de la législature en cours et précédente contenant toutes les sessions déjà passées ainsi que la session courante.

Cet ensemble de données comprend les coordonnées des casernes de pompier du service incendie de la Ville de Montréal. L'ensemble de données Territoires administratifs des...

Le ministère de la Sécurité publique (MSP) soutient le développement de la connaissance des risques liés aux inondations. En collaboration avec l'Université Laval et le...

Le Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de mieux protéger les ressortissants étrangers...

Liste des établissements condamnés pour les manquements à la réglementation sur les produits alimentaires sur la protection sanitaire des animaux et sur la transformation...

Ce jeu de données contient des statistiques sur le système professionnel au Québec. Ces données sont fournies annuellement par les ordres professionnels et compilées par...

Statistiques sur les constats signifiés par appareil de type radar-photographique.

Délimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du...