Couche de points représentant les intersections du réseau routier de la ville de Saint-Hyacinthe. Contexte de collecte Associé à la couche des tronçons de rues du réseau routier...

Couche ponctuelle des points d'intérêt et des noms de lieux. Écoles, piscines, bâtiments municipaux, etc. Contexte de collecte Collecte manuelle et ajouts/retrait selon...

Couche linéaire illustrant les divisions de lots présentes dans la matrice graphique dans le cas de propriétés contenant plusieurs lots. Contexte de collecte Processus de...

Couche de polygones des emprises au sol des bâtiments du territoire de la ville. Contexte de collecte Processus de collecte basé sur les plans d'implantation ou les certificats...

Table de données contenant les les odonymes de rues de la ville. Les noms ont été vérifiées avec la commission de toponymie du Québec. Contexte de collecte Ajouts et...

Zone tampon de 1 kilomètre autour des gares et zones de triage ferroviaires. Contexte de collecte Zone tampon de 1000 mètres. Méthode de collecte Application d'un tampon par...

Districts électoraux de l'élection municipale de 2021. Contexte de collecte Création des districts en collaboration avec les services juridiques et les données électorale du...

Découpage électoral de l'élection 2017. Contexte de collecte Création des districts en collaboration avec les services juridiques et les données électorale du Directeur Général...

Zone tampon de 300 mètres autours des voies ferrées présentes sur le territoire de la ville. Utilisé dans des analyses relatives à la sécurité publique. Contexte de collecte...

Cet ensemble recense les vidéos des séances enregistrées des différentes instances politiques de la Ville de Montréal, soit les conseils d'agglomération, les conseils...

Zonage de la Ville de Saguenay

Cartographie des quartiers de la Ville de Québec.

Localisation de lieux publics climatisés sur le territoire de la Ville de Repentigny.

Entreprise il y a plusieurs années, la rénovation cadastrale couvre maintenant une vaste partie du territoire agricole. L'impact sur les opérations de la Commission est...

Les inclusions et exclusions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA...

Ensemble des casernes de pompier du Québec. But: Identifier les casernes de pompiers réparties sur l'ensemble du territoire du Québec. AVERTISSEMENT : Ces données peuvent...

Les décisions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA L.R.Q., c. P-41.1)...

L’Office de la protection du consommateur a le mandat de recevoir les plaintes des consommateurs au sujet des commerçants. Ces plaintes ont été analysées sommairement et portent...

Cette série de codes résume et regroupe les dispositions des lois dont la surveillance est sous la responsabilité de l’Office de la protection du consommateur. Un niveau de...

L’avis de détérioration permet de rattacher des infractions au Règlement 23-016 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments à des bâtiments précis par le biais d'une...