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Grandes affectations du territoire
Organisation : Ville de QuébecGrandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été déterminées par unité...- CSV
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Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec
Organisation : Régie du bâtiment du QuébecCatégories : Infrastructures; Économie et entreprisesListe des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence de la Régie du bâtiment du Québec...- JSON
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Registre des entreprises
Organisation : Registraire des entreprisesCatégories : Gouvernement et finances; Économie et entreprisesLe Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux entreprises constituées ou...- CSV
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Liste des permis d’équipements pétroliers à risque élevé
Organisation : Régie du bâtiment du QuébecCatégories : Infrastructures; Économie et entreprisesListe des permis d’équipements pétroliers à risque élevé Les produits pétroliers sont les mélanges liquides d’hydrocarbures suivants : essence automobile, essence automobile oxygénée contenant de...- CSV
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Permis pour animaux
Organisation : Ville de LavalInformations sur les permis animalier actifs sur le territoire de la Ville de Laval- CSV
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Perspectives d’emploi par industrie 2015-2019
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesPerspectives d'emploi par industrie à moyen terme 2015-2019- CSV
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Perspectives d'emploi par profession 2015-2019
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesPerspectives d'emploi par profession à moyen terme 2015-2019- CSV
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Indice de croissance des taux de salaire négociés
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesLe Secrétariat du travail du Québec fait un suivi systématique des clauses salariales qui figurent dans les conventions collectives dont la taille minimale de l’unité de négociation est de 50...- CSV
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Liste des conventions collectives en vigueur au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de dernière génération expirées depuis moins de trois ans. On y...- CSV
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Liste des arrêts de travail au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient une liste exhaustive des arrêts de travail survenu au Québec sur une base mensuelle et annuelle. On y retrouve notamment le nom des parties patronales et syndicales, la date de...- XLSX
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Programme NovaScience
Organisation : Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'ÉnergieCatégories : Économie et entreprises; Éducation et rechercheLe jeu de données consiste en une banque administrative portant sur le programme NovaScience du ministère de l’Économie et de l’Innovation. Ce programme soutient financièrement le développement de...- CSV
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Données administratives des coopératives non financières
Organisation : Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'ÉnergieCatégorie : Économie et entreprisesDonnées administratives des coopératives non financières actives constituées en vertu d'une loi du Québec- CSV
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Délimitation des zones industrialo-portuaires
Organisation : Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'ÉnergieCatégories : Infrastructures; Économie et entreprisesDonnées géolocalisées et cartes illustrant la délimitation des zones industrialo-portuaires- GeoJSON
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Statistiques du Registre foncier du Québec sur le marché immobilier
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Gouvernement et finances; Économie et entreprisesLe jeu de données présente la compilation du nombre de ventes par plage de prix, de transferts de propriété, d’hypothèques et d’actes de difficulté financière inscrits au Registre foncier du...- CSV
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Plans d’affectation du territoire public (PATP)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL’affectation du territoire public consiste à définir les orientations du gouvernement pour l’utilisation et la protection du territoire public. Les PATP permettent de guider les interventions des...- SHP
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Parcs industriels
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégories : Infrastructures; Économie et entreprisesSecteurs à vocation industrielle.Attributs :ID - Identifiant uniqueNOM - Nom du parc industriel- HTML
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Répertoire des entreprises du territoire de Sherbrooke
Organisation : Entreprendre SherbrookeCatégorie : Économie et entreprisesListe des entreprises et organisations présentes sur le territoire de Sherbrooke- CSV
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Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des ParcsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprisesDécoupage territorial utilisé par le MFFP à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le BMMB est exigée pour les bois d'une essence et d'une qualité données,...- CSV
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Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des ParcsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprisesUnité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent une UA. Dans une...- SHP
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Certification forestière
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des ParcsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprisesLa certification forestière est un processus volontaire par lequel un organisme d’enregistrement, accrédité et indépendant, reconnaît que les pratiques de gestion forestière respectent des normes...- FGDB
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