Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence de la Régie du bâtiment du Québec...

Pour soutenir les entreprises montréalaises durant cette situation exceptionnelle, le Service du développement économique de la Ville de Montréal a mis à la disposition des entreprises et des...

Résultats d'une étude menée en 2021 par la Ville de Montréal sur l'accès aux services entrepreneuriaux pour les populations vulnérables. Ce sondage visait à 1) identifier les principales barrières...

Résultats du Baromètre Écho 2020 de la Ville de Montréal sur l’inclusion des personnes immigrantes. Dans le cadre du Plan d’action Montréal inclusive de la Ville de Montréal, le sondage Baromètre...

L’état du centre-ville est un rapport trimestriel gratuit et accessible à tous qui donne le pouls de l’activité socioéconomique du centre-ville de Montréal. L’état du centre-ville vise à suivre...

Pour soutenir les entreprises montréalaises durant cette situation exceptionnelle, le Service du développement économique de la Ville de Montréal a mis en place une initiative visant à informer de...

Informations sur les permis animalier actifs sur le territoire de la Ville de Laval

Découpage territorial utilisé par le MFFP à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le BMMB est exigée pour les bois d'une essence et d'une qualité données,...

Ce produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public: selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier public est constitué...

Unité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent une UA. Dans une...

La certification forestière est un processus volontaire par lequel un organisme d’enregistrement, accrédité et indépendant, reconnaît que les pratiques de gestion forestière respectent des normes...

Liste des entreprises et organisations présentes sur le territoire de Sherbrooke

Le jeu de données présente la compilation du nombre de ventes par plage de prix, de transferts de propriété, d’hypothèques et d’actes de difficulté financière inscrits au Registre foncier du...

Données géolocalisées et cartes illustrant la délimitation des zones industrialo-portuaires

Liste des permis d’équipements pétroliers à risque élevé Les produits pétroliers sont les mélanges liquides d’hydrocarbures suivants : essence automobile, essence automobile oxygénée contenant de...

Grandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été déterminées par unité...

Ce fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de dernière génération expirées depuis moins de trois ans. On y...

Ce fichier contient une liste exhaustive des arrêts de travail survenu au Québec sur une base mensuelle et annuelle. On y retrouve notamment le nom des parties patronales et syndicales, la date de...

Le Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux entreprises constituées ou...

Nombre de particuliers ayant déclaré un revenu total de 1 000 000 $ ou plus selon la région administrative, pour les années d’imposition 2014 à 2020, en date du 30 septembre 2021.