Subventions - Comité exécutif

Subventions accordées par le comité exécutif pour les compétences de la ville centrale et de l’agglomération.

Données et ressources (2)

Fiche descriptive du jeu de données

Organisation Ville de Montréal
Catégories Gouvernement et finances
Étiquettes Comité exécutif
Conseil d agglomération
Conseil de ville
Dépense
SG
Subvention
Licence Attribution (CC-BY 4.0)
Citation recommandée VILLE DE MONTRÉAL. Subventions - Comité exécutif, [Jeu de données], dans Données Québec, 2014, mis à jour le 15 avril 2025. [https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/vmtl-subventions-du-comite-executif], (consulté le 13 mai 2025).
Responsable Service du greffe
Courriel donneesouvertes@montreal.ca
Fréquence de mise à jour Irrégulier
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle 2012-09-05 / à ce jour
Informations complémentaires

Cumul des documents déposés mensuellement au comité exécutif.

Dictionnaire de données

  • NOM DE L'ORGANISME (Texte variable) : Récipiendaire de la subvention
  • RÉPARTITITION (Texte variable) : Pourcentage de la subvention payée selon le partage de compétences entre les instances de la ville selon, entre autres, le Règlement sur les dépenses mixtes.
  • SERVICE (Liste de valeur) : Service émetteur de la subvention.
  • DIRECTION (Texte variable) : Direction émettrice de la subvention.
  • NUMÉRO DE DOSSIER (Numérique) : Numéro du dossier des instances décisionnelles.
  • OBJET (Texte variable) : Nature de la subvention
  • NUMÉRO DÉCISION (Texte variable) : Numéro de la résolution de l’instance décisionnelle compétente relative à l’émission de la subvention.
  • DATE SIGNATURE (Date) : Date de la signature de la résolution.
  • MONTANT (Numérique) : Montant de la subvention accordée.
Site internet de l'organisation ou de référence
Respect des lignes directrices 67.0%
Dernière modification (métadonnées ou ressources) 2025-04-15 14:23 EDT
Diffusion initiale 2014-03-17 10:44 EDT
Identifiant f85037d6-e443-436c-9411-4c9fc41409ab