Zonage

Zonage municipal de la ville de Trois-Rivières

Données et ressources (3)

Fiche descriptive du jeu de données

Organisation Ville de Trois-Rivières
Catégories Loi, justice et sécurité publique
Étiquettes Usage
Zonage
Zone
Licence Attribution (CC-BY 4.0)
Responsable Aménagement et développement durable
Courriel 311@v3r.net
Fréquence de mise à jour Hebdomadaire
Couverture géographique Territoire de la ville de Trois-Rivières
Couverture temporelle 2022-01-05 / maintenant
Informations complémentaires

Règlement de zonage fait partie du règlement d'urbanisme normatif 2021, c. 126. Ce règlement divise le territoire en zone et détermine pour chacune les usages autorisés et les normes générales s'y appliquant.

Le règlement officiel se retrouve à cette adresse: https://www.v3r.net/services-a-la-population/reglements-municipaux/#urbanisme. Il peut y avoir un décalage de quelques jours entre les données ouvertes et le règlement officiel.

Source (URL)
Respect des lignes directrices 100.0%
Dernière modification (métadonnées ou ressources) 2022-11-24 09:02 EST
Diffusion initiale 2022-07-14 14:41 EDT
Identifiant 85fa8f51-28f6-4163-9d96-eab0b185ec10