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Mesures préventives en lien avec les feux de forêt
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueNOTES IMPORTANTES : La description officielle du territoire visé par les mesures préventives en lien avec les feux de forêt demeure celle retrouvée dans l'ordonnance du...- SHP
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Projets de loi
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes données complètes des projets de loi de la législature en cours et précédente contenant toutes les sessions déjà passées ainsi que la session courante.- CSV
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Noms commerciaux des pesticides interdits en milieu urbain
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieIl est interdit de vendre aux consommateurs certains pesticides destinés à l’entretien des espaces verts ou des plantes d'intérieur ou à des fins de gestion parasitaire à...- CSV
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Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un certificat relatif à la...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des...- XLSX
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Arbres répertoriés
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCartographie des arbres répertoriés de la Ville de Québec.- CSV
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Voies publiques
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; TransportCartographie du centre de chaussées des voies publiques de la Ville de Québec.- CSV
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Arbres non-répertoriés
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCartographie des arbres non-répertoriés de la Ville de Québec.- CSV
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Lieux publics
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; Société et cultureCartographie des lieux et infrastructures administrés par la Ville de Québec et certaines institutions privées.- CSV
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Intersection de voie publique
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; TransportCartographie des intersections avec dispositif de contrôle de circulation.- CSV
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Répertoire des terrains contaminés (GTC)
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLe Système GTC permet de compiler des renseignements portant sur les dossiers de terrains contaminés par des activités industrielles et commerciales ou par des déversements...- FGDB
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Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux,...- CSV
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Registre des titulaires de licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et des demandeurs
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsDans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.- JSON
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Registre des titulaires de permis de fabricant d’alcool en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les titulaires d’un permis autorisant la fabrication de boissons alcooliques, soit les titulaires d’un permis industriel (brasseurs, distributeurs de bière,...- CSV
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Registre des titulaires de permis de détaillant d’alcool en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsDans ce registre sont consignés les titulaires d’un permis de bar, de restaurant, de centre de vinification et de brassage, d’épicerie ou de vendeur de cidre et les titulaires...- CSV
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Fichiers du code géographique du Québec
Organisation : Institut de la statistique du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesLes fichiers du code géographique du Québec correspondent à un ensemble de données tabulaires présentant le portait le plus récent du découpage municipal en vigueur (fichier...- XML
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Horaires planifiées des autobus de la Société de transport de Salaberry-de-Valleyfield (GTFS)
Organisation : Société de transport de Salaberry-de-ValleyfieldCatégories : Infrastructures; TransportOffre de service de la Société de transport de Salaberry-de-Valleyfield en format GTFS. Ce format donne la position des arrêts, la description des lignes de transport ainsi que...- ZIP
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Historique (publique) d'embâcles répertoriés au MSP
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCette couche de données provient des renseignements consignés à la Direction des opérations du ministère de la Sécurité publique (MSP) lors de redoux hivernaux ou d'inondation...- SHP
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Bureaux régionaux de la sécurité civile et de la sécurité incendie
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLocalisation des bureaux régionaux de la sécurité civile et de la sécurité incendie du ministère de la Sécurité publique (MSP).- HTML
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Limites territoriales des directions régionales de la sécurité civile et de la sécurité incendie
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueTerritoire d'intervention des directions régionales de la Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie (DGSCSI). But: Connaître les limites des...- SHP
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Casernes de pompiers
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueEnsemble des casernes de pompier du Québec. But: Identifier les casernes de pompiers réparties sur l'ensemble du territoire du Québec. AVERTISSEMENT : Ces données peuvent...- HTML
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