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Bois et corridors forestiers d’intérêt du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des bois et corridors forestiers d’intérêt dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Milieu humide d’intérêt présumé du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des milieux humides d’intérêt (MHI) présumés identifiés au code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. LES DONNÉES DE MHI DOIVENT ÊTRE CONSULTÉES AVEC...- CSV
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Bâtiment d’intérêt patrimonial du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Zone d'aménagement écologique particulière du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des zones d’aménagement écologiques particulières (ZAEP) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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PIIA territoire riverain du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Écosystème forestier exceptionnel du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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PIIA vitrine autoroutière du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Vitrine autoroutière » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Localisation des milieux humides illustrés
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLocalisation des milieux humides illustrés, tel qu’illustré à la «Carte 2-15: Milieux naturels» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval.- CSV
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Grilles de spécification
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueListes des grilles de spécification sur le territoire de la Ville de Longueuil.- HTML
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Affectation du territoire (SADR)
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueAffectation du territoire de la ville de Trois-Rivières. SADR = Schéma d'aménagement et développement révisé- SHP
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Cour municipale
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLocalisation de la cour municipale de la ville de Repentigny.- CSV
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Postes de police et casernes de pompiers
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLocalisation des postes de police et des casernes de pompiers de la Ville de Repentigny.- CSV
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Interventions des pompiers
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDonnées des rapports d’intervention remplies par les officiers de caserne et les Chefs aux opérations du Service de sécurité incendie de Laval suite aux appels en provenance du...- CSV
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Limites des sections de vote des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des sections de vote de chacun des districts électoraux des dernières élections municipales- CSV
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Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), période du 10 juin au 15 juillet 2019 à 11h
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCette couche présente la délimitation du périmètre de la zone d’intervention spéciale (ZIS) du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de favoriser...- GPKG
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Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), à jour le 15 juillet 2019 à 11h
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCette couche présente la délimitation du périmètre de la zone inondée 2017-2019 se trouvant dans l’annexe 2 du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin...- FGDB
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Territoires pour lesquels un arrêté ministériel a été publié afin de les soustraire à...
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsDélimitation des territoires pour lesquels un arrêté ministériel a été publié à la Gazette officielle du Québec afin de les soustraire à l’application de la réglementation...- FGDB
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Point de rencontre d'ambulance
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Loi, justice et sécurité publique; SantéCe produit renseigne sur la position géographique des panneaux de points de rencontre d’ambulances sur le territoire du Bas-Saint-Laurent ainsi que celui de la Gaspésie–Îles-de-...- FGDB
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