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Intersection de voie publique
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; TransportCartographie des intersections avec dispositif de contrôle de circulation.- CSV
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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Territoire autorisant la vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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PIIA territoire riverain du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Délimitation approximative des territoires d’intérêt patrimonial
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Société et cultureDélimitation approximative des territoires d’intérêt patrimonial, tel qu’illustré à la «Carte 2-48 : Patrimoine culturel» du schéma d’aménagement et de développement révisé de...- CSV
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Utilisation du sol
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : InfrastructuresCartographie de l'utilisation du sol.- CSV
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