Territoires de droits consentis (TDC)
Données et ressources (9)
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Forêt ouverteHTML
Dernière modification : 2020-09-25
Visualisation seulement
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Territoires de droits consentis (TDC)SHP
(97 Mo)
Dernière modification : 2018-04-20
Territoires de droits consentis (SHP) ainsi que la table des Bénéficiaires en format DBF
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Territoires de droits consentis (TDC)FGDB
(141 Mo)
Dernière modification : 2018-04-20
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Territoire de droits consentis (TDC)GPKG
(86 Mo)
Dernière modification : 2019-05-02
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Territoire de droits consentis (TDC)SQLite
(86 Mo)
Dernière modification : 2019-05-02
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Table 'Bénéficiaires' FGDB
(1 Mo)
Dernière modification : 2018-04-20
Identification des bénéficiaires selon les territoires de droits consentis. La relation de cette table avec le...
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Table 'Bénéficiaires' GPKG
(1 Mo)
Dernière modification : 2019-05-02
Identification des bénéficiaires selon les territoires de droits consentis. La relation de cette table avec le...
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Subdivisions territoriales forestières (STF)WMS
Dernière modification : 2020-09-25
Service WEB comprenant toutes les entités des subdivisions territoriales forestières (STF) dont les territoires de...
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Procédures pour ajouter un service WebPDF
Dernière modification : 2020-09-25
Procédures simples pour ajouter un service Web (WMS) dans un logiciel de cartographie.
Carte interactive
Données
Service Web
Fiche descriptive du jeu de données
Organisation | Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs |
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Catégories |
Environnement, ressources naturelles et énergie
Gouvernement et finances |
Étiquettes |
Aménagement durable forêts
Bénéficiaire volume bois Droits forestiers Forêt commerciale publique Forêt domaine État Forêt publique Posssibilité forestière Production de bois Territoire forestier résiduel |
Licence |
![]() |
Responsable | Secteur des Forêts-Direction de la gestion des stocks ligneux (DGSL) |
Courriel | renseignements@mern.gouv.qc.ca |
Fréquence de mise à jour | Au besoin |
Couverture géographique | Tout le Québec |
Couverture temporelle | 2019/07/27 |
Informations complémentaires |
Les droits consentis par GA, PRAU et PRAU de biomasse (PRBIO) peuvent se superposer sur un même territoire. Ces données proviennent du système STF (subdivisions territoriales forestières) du MFFP qui est la source officielle de la majorité de ces informations géographiques, sauf pour les territoires forestiers résiduels avec convention de gestion (CGT) ainsi que les terres de catégorie 1 (TC1). Des mises à jour peuvent être appliquées aux contours de ces territoires pour correspondre à la rénovation cadastrale et à toutes autres modifications légales tout au long de l'année dans ce système. Les TDC sont situées au sud de la limite territoriale des forêts attribuables (limite nordique) et couvrent la quasi-totalité du territoire public forestier du Québec. Cette donnée a été produite le 30 novembre2019. |
Source (URL) | https://mffp.gouv.qc.ca/les-forets/amenagement-durable-forets/les-droits-consentis/ |
Respect des lignes directrices |
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Dernière modification (métadonnées ou ressources) | 2022-12-13 11:00 EST |
Diffusion initiale | 2018-04-20 14:54 EDT |
Identifiant | 5f12a8e0-0327-42bb-a27d-a03ffa46db40 |