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Numéros civiques en frontage - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Loi, justice et sécurité publique; TransportCouche ponctuelle des plages de numéros civiques en frontage de lot. Tiré de la matrice graphique à partir du rôle d'évaluation. Contexte de collecte Tiré du rôle d'évaluation...- REST
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Points d'intersections routières - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Loi, justice et sécurité publique; TransportCouche de points représentant les intersections du réseau routier de la ville de Saint-Hyacinthe. Contexte de collecte Associé à la couche des tronçons de rues du réseau routier...- REST
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Points d'intérêt et noms de lieux - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Éducation et recherche; Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique; Politiques sociales; Santé; Société et culture; Tourisme, sports et loisirsCouche ponctuelle des points d'intérêt et des noms de lieux. Écoles, piscines, bâtiments municipaux, etc. Contexte de collecte Collecte manuelle et ajouts/retrait selon...- REST
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Lignes de division de lots de la matrice graphique - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCouche linéaire illustrant les divisions de lots présentes dans la matrice graphique dans le cas de propriétés contenant plusieurs lots. Contexte de collecte Processus de...- REST
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Polygones d'emprises au sol des bâtiments - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCouche de polygones des emprises au sol des bâtiments du territoire de la ville. Contexte de collecte Processus de collecte basé sur les plans d'implantation ou les certificats...- REST
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Table des noms de rues officiels - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique; Société et culture; TransportTable de données contenant les les odonymes de rues de la ville. Les noms ont été vérifiées avec la commission de toponymie du Québec. Contexte de collecte Ajouts et...- REST
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Gares et zones de triage - zone tampon 1000 mètres - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Loi, justice et sécurité publique; TransportZone tampon de 1 kilomètre autour des gares et zones de triage ferroviaires. Contexte de collecte Zone tampon de 1000 mètres. Méthode de collecte Application d'un tampon par...- REST
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Districts électoraux 2021 - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheDistricts électoraux de l'élection municipale de 2021. Contexte de collecte Création des districts en collaboration avec les services juridiques et les données électorale du...- REST
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Districts électoraux 2017 - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique; Politiques sociales; Société et cultureDécoupage électoral de l'élection 2017. Contexte de collecte Création des districts en collaboration avec les services juridiques et les données électorale du Directeur Général...- REST
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Zone tampon de 300 mètres sur les voies ferrées - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Loi, justice et sécurité publique; TransportZone tampon de 300 mètres autours des voies ferrées présentes sur le territoire de la ville. Utilisé dans des analyses relatives à la sécurité publique. Contexte de collecte...- REST
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Zone agricole transposée au Cadastre du Québec
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleCatégories : Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publiqueEntreprise il y a plusieurs années, la rénovation cadastrale couvre maintenant une vaste partie du territoire agricole. L'impact sur les opérations de la Commission est...- HTML
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Inclusions et exclusions de la CPTAQ
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLes inclusions et exclusions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA...- SHP
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Décisions de la CPTAQ
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleCatégories : Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publiqueLes décisions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA L.R.Q., c. P-41.1)...- SHP
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Plan de zonage
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDécoupage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844- HTML
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Règlement de contrôle intérimaire RV3535 relatif à la conservation des milieux naturels
Organisation : Ville de LévisTerritoire d'application du règlement de contrôle intérimaire relatif à la conservation des milieux naturels (RV3535) à la Ville de Lévis.- FGDB
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Districts électoraux
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des districts électoraux de la Ville de Quebec.- CSV
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Grandes affectations du territoire
Organisation : Ville de SaguenayCatégories : Agriculture et alimentation; Environnement, ressources naturelles et énergie; Loi, justice et sécurité publiqueGrandes affectations du territoire du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Saguenay- CSV
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Desserte Sûreté du Québec
Organisation : Sûreté du QuébecCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueTerritoire des districts, régions, centre de services MRC, poste de MRC. Autoroutes et routes traitées comme autoroute pour la patrouille, couvertes par les postes autoroutiers...- GeoJSON
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Bottin des services de police
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe bottin des services de police du Québec, comprenant aussi les services de police autochtones et les autres types de services de police, permet de repérer rapidement les...- CSV
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Zonage normé v1
Organisation : Ville de GatineauCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueZonage normé v1- GeoJSON
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